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CONCEPTION ET ANIMATION DE MODULES DE FORMATION MÉTIER DANS LE CADRE DU PLAN BIO 2023
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: CONCEPTION ET ANIMATION DE MODULES DE FORMATION MÉTIER DANS LE CADRE DU PLAN BIO 2023
Description: Le présent marché a pour objet la conception et l’animation de différents modules de formation professionnelle technique à destination des formateur·rices, accompagnateur·rices, conseiller·ères du secteur de l’insertion socioprofessionnelle.
Identifiant de la procédure: 07b0fd5c-8343-4fb2-82ec-161e3906d21e
Identifiant interne: POE002-2024
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.4 Informations générales
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Cf. aux documents du marché pour la liste complète des motifs d'exclusion
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Le bio et l’alimentation durable
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Arboriculture fruitière introduction aux spécificités de l’agriculture biologique
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Introduction aux spécificités de la gestion d’une ferme en polyculture-élevage en agriculture biologique
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Introduction aux spécificités de la préparation de produits à base de lait (vaches, brebis, chèvres) en Agriculture Biologique
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Maraichage diversifié sur petites surfaces : spécificités à la production biologique
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Introduction aux spécificités de l’élevage biologique ; pour développer ces notions dans vos cours d’élevage
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Gestion du Sol en Agriculture Biologique
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Introduction aux spécificités de la boulangerie en atelier bio ; pour développer ces notions dans vos cours de boulangerie
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Comment s’y retrouver parmi les labels et logo bio? Maîtrisez ce qui se cache derrière le label bio européen, ses fondements et ses opportunités
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Spécificités de la préparation de produits de viandes en Agriculture Biologique : pour développer ces notions dans vos cours!
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Transformation des fruits et légumes biologiques
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Vente en circuit court des produits biologiques
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Introduction aux grandes cultures; pour développer ces notions dans vos cours
Description: C.f. Cahier des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour chaque lot, la capacité technique et professionnelle du soumissionnaire sera évaluée sur la base des profils des personnes pressenties pour les missions à réaliser dans le cadre du présent marché. Pour ce faire, le soumissionnaire doit proposer des profils disposant d’une expérience professionnelle de minimum 1 an d’expérience en lien avec les exigences spécifiques propres à chaque lot (C.f. Cahier des charges) Le soumissionnaire remettra l’annexe 6 « informations professionnelles » pour chacun.·e des formateurs·.rices proposé.e·.s. Si plusieurs formateurs.rices sont proposé.e.s, seul.e.s ceux ou celles qui répondent à ce critère de sélection qualitative seront retenu.e.s.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Le critère du prix sera évalué en tenant compte du prix unitaire HTVA.
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard du contenu
Critère: Description: la pertinence de l’offre pédagogique au regard de l’animation proposée
Critère: Description: la politique d’inclusion
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 27/06/2024 14:00 +02:00
Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Numéro d’enregistrement: 0787693943_4474
Adresse postale: Avenue Albert Einstein 2A
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Téléphone: +32 (0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b314cb11-9b1e-41f1-8d54-94d8b1b9481d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 23/05/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 23/05/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication