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Acquisition de matériel électroménager et de cuisine pour les besoins du secteur Enseignement et Formation de la Province de Liège



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: APPAREILS MÉNAGERS
ACQUISITION DE MATÉRIEL ÉLECTROMÉNAGER ET DE CUISINE POUR LES BESOINS DU SECTEUR ENSEIGNEMENT ET FORMATION DE LA PROVINCE DE LIÈGE

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Province de Liège
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Acquisition de matériel électroménager et de cuisine pour les besoins du secteur Enseignement et Formation de la Province de Liège
Description: Le présent marché de fournitures a pour objet l’acquisition de matériel de cuisine et électroménager pour les besoins de l’Enseignement et de la Formation de la Province de Liège.
Identifiant de la procédure: 00571c33-b2cb-4ee1-b13f-5afacb3ca163
Identifiant interne: 2024-01157
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir point II.10.2 du CSC

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: 2024-01157 - 1
Description: Lot 1. Frigo 180
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: 2024-01157 - 10
Description: Lot 10. Micro-ondes min. 25L
Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: 2024-01157 - 11
Description: Lot 11. Réfrigérateurs de tables
Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012

Titre: 2024-01157 - 12
Description: Lot 12. Réfrigérateur sans congélateur
Identifiant interne: 12

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: 2024-01157 - 13
Description: Lot 13. Congélateur armoire
Identifiant interne: 13

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: 2024-01157 - 14
Description: Lot 14. Lave-vaisselle
Identifiant interne: 14

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: 2024-01157 - 15
Description: Lot 15. Congélateur vertical
Identifiant interne: 15

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: 2024-01157 - 16
Description: Lot 16. Armoire frigorifique ventilée 1 porte
Identifiant interne: 16

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017

Titre: 2024-01157 - 17
Description: Lot 17. Armoire de congélation ventilée 1 porte
Identifiant interne: 17

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018

Titre: 2024-01157 - 18
Description: Lot 18. Plonge 2 cuves inox
Identifiant interne: 18

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019

Titre: 2024-01157 - 19
Description: Lot 19. Plonge 1 cuve inox
Identifiant interne: 19

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: 2024-01157 - 2
Description: Lot 2. Congélateurs bahut
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020

Titre: 2024-01157 - 20
Description: Lot 20. Table frigorifique
Identifiant interne: 20

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021

Titre: 2024-01157 - 21
Description: Lot 21. Lave-vaisselle à capot
Identifiant interne: 21

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022

Titre: 2024-01157 - 22
Description: Lot 22. Armoires chauffantes buffet
Identifiant interne: 22

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023

Titre: 2024-01157 - 23
Description: Lot 23. Presse purée en inox
Identifiant interne: 23

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024

Titre: 2024-01157 - 24
Description: Lot 24. Vitrine réfrigérée dessert et assiettes froides
Identifiant interne: 24

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025

Titre: 2024-01157 - 25
Description: Lot 25. Marmite électrique
Identifiant interne: 25

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026

Titre: 2024-01157 - 26
Description: Lot 26. Chariot de service 3 niveaux
Identifiant interne: 26

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027

Titre: 2024-01157 - 27
Description: Lot 27. Lave-Vaisselle professionnel
Identifiant interne: 27

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028

Titre: 2024-01157 - 28
Description: Lot 28. Trancheur
Identifiant interne: 28

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0029

Titre: 2024-01157 - 29
Description: Lot 29. Mixer plongeant
Identifiant interne: 29

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: 2024-01157 - 3
Description: Lot 3. Mini-mixer
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0030

Titre: 2024-01157 - 30
Description: Lot 30. Fourneaux plaques électriques
Identifiant interne: 30

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0031

Titre: 2024-01157 - 31
Description: Lot 31. Tables en inox
Identifiant interne: 31

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0032

Titre: 2024-01157 - 32
Description: Lot 32. Saladette
Identifiant interne: 32

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0033

Titre: 2024-01157 - 33
Description: Lot 33. Chariot professionnel
Identifiant interne: 33

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0034

Titre: 2024-01157 - 34
Description: Lot 34. Machine à café soluble
Identifiant interne: 34

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0035

Titre: 2024-01157 - 35
Description: Lot 35. Lave-main à commande fémorale avec dosseret
Identifiant interne: 35

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0036

Titre: 2024-01157 - 36
Description: Lot 36. Table réfrigérée 3 portes
Identifiant interne: 36

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0037

Titre: 2024-01157 - 37
Description: Lot 37. Chariots chauffants
Identifiant interne: 37

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0038

Titre: 2024-01157 - 38
Description: Lot 38. Lave-vaisselle de crèche
Identifiant interne: 38

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: 2024-01157 - 4
Description: Lot 4. Cuisinière électrique vitrocéramique
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: 2024-01157 - 5
Description: Lot 5. Cuisinière électrique à induction
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: 2024-01157 - 6
Description: Lot 6. Centrale vapeur avec sa planche à repasser adaptée
Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: 2024-01157 - 7
Description: Lot 7. Gazinière à gaz + flexible inox gaz tube
Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: 2024-01157 - 8
Description: Lot 8. Micro-ondes min. 40L
Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: 2024-01157 - 9
Description: Lot 9. Robot culinaire multifonction de type Thermomix (ou équivalent)
Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39700000 Appareils ménagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39710000 Appareils ménagers électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Province de Liège (voir point III.12.4 du CSC)

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir point II.10.3 du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Voir point II.16 du CSC

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: CONSEIL D'ETAT
TED eSender: SPF Stratégie et Appui

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Province de Liège
Numéro d’enregistrement: 0207725104_6309
Département: DGT - Marchés publics
Adresse postale: Rue Georges Clémenceau, 15
Ville: Liège
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Adresse électronique: joelle.lepage@provincedeliege.be
Téléphone: +32 4 279 21 98
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: CONSEIL D'ETAT
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Ville: Rue de la Science 33 1000 Bruxelles
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 2 234 96 11
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 871161d9-abf8-4b17-8fee-d9db0e975564 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 23/05/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 23/05/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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