Aanbestedingen

Centre Wallon De Recherches Agronomiques

Acquisition de spectromètres infrarouge pour les laboratoires du réseau REQUASUD



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: SPECTROMÈTRES
ACQUISITION DE SPECTROMÈTRES INFRAROUGE POUR LES LABORATOIRES DU RÉSEAU REQUASUD

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Centre wallon de Recherches agronomiques
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Acquisition de spectromètres infrarouge pour les laboratoires du réseau REQUASUD
Description: Dans le cadre de sa mission au sein des laboratoires du réseau REQUASUD et plus précisément de sa chaine sol (LER), l’Unité Qualité et Authentification des produits (U12) du Département Connaissance et valorisation des produits du CRA-W (D4) et les laboratoires faisant partie du réseau Requasud souhaitent s’équiper d’un appareil de spectroscopie proche infrarouge dédicacé à l’analyse des sols et des produits agricoles au sens large (céréales, fourrages, ingrédients divers, engrais de ferme, denrées alimentaires, aliments pour animaux, …) afin de remplacer leur ancien spectromètre. Outre l'analyse des sols et produits agricoles dans le proche infrarouge, ce spectromètre a également pour vocation d'être mis en réseau avec les autres spectromètres du réseau REQUASUD afin de pouvoir gérer et partager les bases de données spectrales et les modèles. Ce marché public porte donc sur l'acquisition d'un spectromètre en quantité forfaitaire et 6 spectromètres en quantités présumées. Chaque acquisition se fera sur base d'un bon de commande distinct et la facturation devra être liée au bon de commande. La livraison de chaque spectromètre s'effectuera sur 7 sites différents.
Identifiant de la procédure: 6965b64c-2401-4324-9e1f-94699330c683
Identifiant interne: PPP15H-803/4074/CRAW-D4U12-2023-017
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Chaussée de Namur, 24
Ville: GEMBLOUX
Code postal: 5030
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Site Henseval

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Chaussée de Namur, 24
Ville: GEMBLOUX
Code postal: 5030
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Site Henseval

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 549 150 EUR

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires: La date de commencement du marché est donnée à titre indicatif.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME)
Faillite: Faillite. (voir DUME)
Corruption: Corruption. (voir DUME)
Concordat: Concordat préventif. (voir DUME)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME)
Fraude: Fraude. (voir DUME)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir DUME)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Acquisition de spectromètres infrarouge pour les laboratoires du réseau REQUASUD
Description: Acquisition de spectromètres infrarouge pour les laboratoires du réseau REQUASUD
Identifiant interne: CRAW-D4U12-2023-017

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
Options:
Description des options: Options exigées (/) Options libres (Non spécifié)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: Chaussée de Namur, 24
Ville: GEMBLOUX
Code postal: 5030
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Site Henseval

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/07/2024
Date de fin de durée: 02/09/2024

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 0 EUR

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste, selon le type de marché, des principaux travaux / fournitures ou services effectués au cours, respectivement, des cinq / trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le commanditaire était une personne physique ou morale privée, par une attestation de celle-ci.Niveau(x) minimal(aux): La liste des principales prestations mentionne au moins 5 références dont leurs montants sont compris entre 50% et 200% du montant de l'offre du soumissionnaire.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: La preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.Niveau(x) minimal(aux): La dernière quittance de paiement de la RC professionnelle est à joindre à l'offre. Elle couvre au moins la durée de validité de l’offre.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Caractéristiques techniques du spectromètre
Pondération (points, valeur exacte): 35

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Mise en réseau
Pondération (points, valeur exacte): 5

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Pondération (points, valeur exacte): 5

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte): 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/803/15H/2023,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant estimé du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre: 90 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 27/05/2024 10:00 +02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre wallon de Recherches agronomiques
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre wallon de Recherches agronomiques
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Centre wallon de Recherches agronomiques
Numéro d’enregistrement: BE 0262172984
Adresse postale: Rue de Liroux, 9
Ville: Gembloux
Code postal: 5030
Pays: Belgique
Adresse électronique: marchespublics@cra.wallonie.be
Téléphone: +32 81874001
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE001
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science, 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: bf349dfd-3081-46c7-9de8-39a661978e5a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 23/04/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 23/04/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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