Brussel - Ville De Bruxelles - Achats & Facilities
Verlengbare overheidsopdracht voor leveringen tegen prijslijst en in 2 percelen met het doel de levering, gedurende 12 maanden, van sportmateriaal
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché public de fournitures reconductible à bordereau de prix et en 2 lots ayant pour but la fourniture, pendant 12 mois, de matériel sportif
Description: Marché public de fournitures reconductible à bordereau de prix et en 2 lots ayant pour but la fourniture, pendant 12 mois, de matériel sportif
Identifiant de la procédure: 509e2109-3b4a-4b53-9810-92d273e18a4f
Identifiant interne: AFA/012279/DAN
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 743 801 EUR
2.1.4 Informations générales
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir cahier spécial des charges
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Sports collectifs et athlétisme
Description: Sports collectifs et athlétisme
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Oostende (BE255)
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-10-01+02:00
Date de fin de durée: 2025-10-01+02:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 578 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: § 4, 1°, b - Pour chaque lot, le soumissionnaire joint à son offre une déclaration d'exécution d’une (de) fourniture(s) dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuée(s) au cours des trois dernières années indiquant le (les) montant(s), la (les) date(s) et le(s) destinataire(s) public(s) ou privé(s). La (Les) fourniture(s) a (ont) une valeur (additionnée) hors TVA sur une période de 12 mois dans les trois dernières années d’au minimum : - 70.000,00 € pour le lot 1 ; - 87.000,00 € pour le lot 2. La nature des fournitures exécutées doit correspondre à l'objet du lot concerné, notamment : - la fourniture d’articles de sports collectifs et athlétisme pour le lot 1 ; - la fourniture de musculation et gymnastique pour le lot 2. La déclaration d’exécution mentionne les données suivantes : - le nom du (des) destinataire(s) public(s) ou privé(s) ; - le(s) montant(s) hors TVA de la (des) fourniture(s) effectué(s) sur une période de 12 mois dans les trois dernières années ; - personne(s) de contact auprès de laquelle (desquelles) le pouvoir adjudicateur peut demander la confirmation de la bonne exécution de la (des) fourniture(s) ; - la nature et une brève description de la (des) fourniture(s) exécuté(s) ; - la période durant laquelle la (les) fourniture(s) ont été effectuée(s). En répondant affirmativement à la question dans la partie IV du document unique de marché européen (DUME), le soumissionnaire confirme qu'il satisfait aux exigences du critère de sélection visé par le présent article. Si le soumissionnaire souhaite avoir recours à la capacité d'autres entités dans le cadre de la sélection qualitative, il joint à son offre la preuve qu'il disposera des moyens nécessaires, notamment en produisant l'engagement de ces entités à cet effet.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Chaque lot du marché est attribué au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière économiquement la plus avantageuse pour ce lot, évaluée sur la base du prix. Il n’est pas tenu compte du pourcentage de réduction unique proposé par le soumissionnaire sur les prix du fabricant indiqués dans le(s) catalogue(s) ou la liste de prix pour déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque lot.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-15+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: FOD Beleid en Ondersteuning
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Musculation et gymnastique
Description: Musculation et gymnastique
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Oostende (BE255)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-10-01+02:00
Date de fin de durée: 2025-10-01+02:00
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 413 223 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: § 4, 1°, b - Pour chaque lot, le soumissionnaire joint à son offre une déclaration d'exécution d’une (de) fourniture(s) dont la nature correspond à l’objet du lot et qu'il a effectuée(s) au cours des trois dernières années indiquant le (les) montant(s), la (les) date(s) et le(s) destinataire(s) public(s) ou privé(s). La (Les) fourniture(s) a (ont) une valeur (additionnée) hors TVA sur une période de 12 mois dans les trois dernières années d’au minimum : - 70.000,00 € pour le lot 1 ; - 87.000,00 € pour le lot 2. La nature des fournitures exécutées doit correspondre à l'objet du lot concerné, notamment : - la fourniture d’articles de sports collectifs et athlétisme pour le lot 1 ; - la fourniture de musculation et gymnastique pour le lot 2. La déclaration d’exécution mentionne les données suivantes : - le nom du (des) destinataire(s) public(s) ou privé(s) ; - le(s) montant(s) hors TVA de la (des) fourniture(s) effectué(s) sur une période de 12 mois dans les trois dernières années ; - personne(s) de contact auprès de laquelle (desquelles) le pouvoir adjudicateur peut demander la confirmation de la bonne exécution de la (des) fourniture(s) ; - la nature et une brève description de la (des) fourniture(s) exécuté(s) ; - la période durant laquelle la (les) fourniture(s) ont été effectuée(s). En répondant affirmativement à la question dans la partie IV du document unique de marché européen (DUME), le soumissionnaire confirme qu'il satisfait aux exigences du critère de sélection visé par le présent article. Si le soumissionnaire souhaite avoir recours à la capacité d'autres entités dans le cadre de la sélection qualitative, il joint à son offre la preuve qu'il disposera des moyens nécessaires, notamment en produisant l'engagement de ces entités à cet effet.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Chaque lot du marché est attribué au soumissionnaire ayant remis l'offre régulière économiquement la plus avantageuse pour ce lot, évaluée sur la base du prix. Il n’est pas tenu compte du pourcentage de réduction unique proposé par le soumissionnaire sur les prix du fabricant indiqués dans le(s) catalogue(s) ou la liste de prix pour déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse pour chaque lot.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-15+02:00 09:00:00+02:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
TED eSender: FOD Beleid en Ondersteuning
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Numéro d’enregistrement: 0207373429_4620
Département: Ville de Bruxelles - Achats & Facilities
Adresse postale: Rue des Halles 4
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Téléphone: +32 (0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 527806b9-25e2-4abe-8034-29c25712a90c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-03-05+01:00 00:00:00+01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-03-05+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais
11.2 Informations relatives à la publication