Service Public De Wallonie - Spw-o3.05.03 - Direction De La Chasse Et De La Pêche
Marché de fournitures de truites de repeuplement pour les sous-bassins hydrographiques wallons - Année 2024
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Service public de wallonie
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché de fournitures de truites de repeuplement pour les sous-bassins hydrographiques wallons - Année 2024
Description: Le fonds budgétaire pour la gestion piscicole et halieutique en Wallonie finance différentes actions énumérées à l’article 20 du décret du 27 mars 2014 relatif à la pêche fluviale, à la gestion piscicole et aux structures halieutiques. Parmi ces actions, il y a celle relatives aux empoissonnements. Ces empoissonnements se font pour l’essentiel à l’initiative des 15 fédérations de pêche de sous-bassin hydrographique qui ont été agréées en application du décret précité et de l’arrêté du Gouvernement wallon du 10 septembre 2015 relatif au régime d’agrément des fédérations de pêche (une fédération agréée par sous-bassin). Il s’agit ici d’empoissonnements de truites qui ont essentiellement un but halieutique.
Identifiant de la procédure: b97dc6f3-a95b-4b54-8b68-8bdc0f6c2ef3
Identifiant interne: O3.05.03-24-0233
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Le marché se termine le 31 décembre 024.
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont détaillées dans le cahier spécial des charges disponible sous la rubrique Documents
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: O3.05.03-24-0233 - 01
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: O3.05.03-24-0233 - 02
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: O3.05.03-24-0233 - 03
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: O3.05.03-24-0233 - 04
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: O3.05.03-24-0233 - 05
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: O3.05.03-24-0233 - 06
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: O3.05.03-24-0233 - 07
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: O3.05.03-24-0233 - 08
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: O3.05.03-24-0233 - 09
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: O3.05.03-24-0233 - 10
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: O3.05.03-24-0233 - 11
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: O3.05.03-24-0233 - 12
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: O3.05.03-24-0233 - 13
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: O3.05.03-24-0233 - 14
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: O3.05.03-24-0233 - 15
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: O3.05.03-24-0233 - 16
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: O3.05.03-24-0233 - 17
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: O3.05.03-24-0233 - 18
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: O3.05.03-24-0233 - 19
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0020
Titre: O3.05.03-24-0233 - 20
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0021
Titre: O3.05.03-24-0233 - 21
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0022
Titre: O3.05.03-24-0233 - 22
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0023
Titre: O3.05.03-24-0233 - 23
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0024
Titre: O3.05.03-24-0233 - 24
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0025
Titre: O3.05.03-24-0233 - 25
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0026
Titre: O3.05.03-24-0233 - 26
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0027
Titre: O3.05.03-24-0233 - 27
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0028
Titre: O3.05.03-24-0233 - 28
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0029
Titre: O3.05.03-24-0233 - 29
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0030
Titre: O3.05.03-24-0233 - 30
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0031
Titre: O3.05.03-24-0233 - 31
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0032
Titre: O3.05.03-24-0233 - 32
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0033
Titre: O3.05.03-24-0233 - 33
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0034
Titre: O3.05.03-24-0233 - 34
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0035
Titre: O3.05.03-24-0233 - 35
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0036
Titre: O3.05.03-24-0233 - 36
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0037
Titre: O3.05.03-24-0233 - 37
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0038
Titre: O3.05.03-24-0233 - 38
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0039
Titre: O3.05.03-24-0233 - 39
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0040
Titre: O3.05.03-24-0233 - 40
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0041
Titre: O3.05.03-24-0233 - 41
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0042
Titre: O3.05.03-24-0233 - 42
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0043
Titre: O3.05.03-24-0233 - 43
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0044
Titre: O3.05.03-24-0233 - 44
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0045
Titre: O3.05.03-24-0233 - 45
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0046
Titre: O3.05.03-24-0233 - 46
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0047
Titre: O3.05.03-24-0233 - 47
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0048
Titre: O3.05.03-24-0233 - 48
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0049
Titre: O3.05.03-24-0233 - 49
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0050
Titre: O3.05.03-24-0233 - 50
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0051
Titre: O3.05.03-24-0233 - 51
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0052
Titre: O3.05.03-24-0233 - 52
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
5.1 Lot: LOT-0053
Titre: O3.05.03-24-0233 - 53
Description: Lot de truites selon le devis descriptif repris au cahier spécial des charges
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires: Sous-bassin hydrographiques de Wallonie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Inscription au programme de surveillance sanitaire volontaire
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité sanitaire supplémentaire
Critère: Description: Origine géographique
Critère: Description: Prix unitaire TVAC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-29+01:00 16:00:00+01:00
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-04-03+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 3 MONTH
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service public de wallonie
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SPF Stratégie et Appui
Organisation qui traite les offres: Service public de wallonie
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Service public de wallonie
Numéro d’enregistrement: 0316381138_6011
Département: SPW-O3.05.03 - Direction de la Chasse et de la Pêche
Adresse postale: Avenue Prince de Liège 7
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Télécopieur: +32 81335833
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d’État
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 0850.032.378
Adresse postale: rue Lucien Namèche 54
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 459f4dbe-b6aa-4dc5-aa0d-e7f544ba7fa6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-03-04+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication