Opérateur De Transport De Wallonie
Mise en concurrence des circuits Cars - Business Unit Brabant Wallon
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1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Opérateur de Transport de Wallonie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Mise en concurrence des circuits Cars - Business Unit Brabant Wallon
Description: Mise en concurrence des services réguliers spécialisés de transport scolaire - Cars
Identifiant de la procédure: 6ea9bd2d-53e1-4d7d-85d7-53f2c8205ab0
Identifiant interne: DG-SOIM-2024-02
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: DG-SOIM-2024-02 - 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (BEZZZ)
Informations complémentaires:
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-26+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir csc
Montage financier: voir csc
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Opérateur de Transport de Wallonie
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Opérateur de Transport de Wallonie
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Opérateur de Transport de Wallonie
Numéro d’enregistrement: 0242069339_615
Adresse postale: avenue du Gouverneur Bovesse 96
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c4ae514-b7ae-4644-a5c4-1fd0ae7b9812 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-02-02+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication