Intercommunale De Santé Publique Du Pays De Charleroi S.c.
SERVICES DE MAINTENANCE DES GROUPES DE FROID DE ISPPC - ACCORD-CADRE 2023-2026 - MULTISITES
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: SERVICES DE MAINTENANCE DES GROUPES DE FROID DE ISPPC - ACCORD-CADRE 2023-2026 - MULTISITES
Description: Le marché a pour objet la maintenance préventive et curative des groupes de froid de l’ISPPC, sous forme d’un accord cadre. La durée du contrat sera de 1 an tacitement reconductible au maximum 3 fois, la période totale du marché étant limitée à 4 ans.
Identifiant de la procédure: 4d0eac51-99b4-4b14-92d5-716125a33bb3
Identifiant interne: PPP0L1-33207/4093/P/03/00/00/23
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 710 000 EUR
2.1.4 Informations générales
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Machines de froid de la marque TRANE
Description: Ce lot a pour objet la maintenance préventive et curative des groupes de froid de la marque TRANE.
Identifiant interne: P/03/00/00/23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
Options: Description des options: Options autorisées (Monitoring à distance des installations Analyse d’huile) Options exigées (Nettoyage complet)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité de l'organisation des services
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Moyens techniques et humains disponibles
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité du dossier technique de sélection d’offre.
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction Technique
Organisation qui signe le marché: HUmani SC
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Machines de froid de la marque CIAT
Description: Ce lot a pour objet la maintenance préventive et curative des groupes de froid de la marque CIAT.
Identifiant interne: P/03/00/00/23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
Options: Description des options: Options autorisées (Monitoring à distance des installations Analyse d’huile) Options exigées (Nettoyage complet)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité de l'organisation des services
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Moyens techniques et humains disponibles
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité du dossier technique de sélection d’offre.
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction Technique
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Machines de froid de la marque DAIKIN
Description: Ce lot a pour objet la maintenance préventive et curative des groupes de froid de la marque DAIKIN.
Identifiant interne: P/03/00/00/23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité de l'organisation des services
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Moyens techniques et humains disponibles
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité du dossier technique de sélection d’offre.
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction Technique
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Machines de froid d'autres marques avec une quantité de fluide frigorigène supérieure ou égale à 5 Tonnes équivalent CO2
Description: Ce lot a pour objet la maintenances préventive et curative des groupes de froid d'autres marques avec une quantité de fluide frigorigène supérieure ou égale à 5 Tonnes équivalent CO2.
Identifiant interne: P/03/00/00/23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
Options: Description des options: Options autorisées (Monitoring à distance des installations) Options exigées (Nettoyage complet)
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité de l'organisation des services
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Moyens techniques et humains disponibles
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité du dossier technique de sélection d’offre.
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction Technique
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Divers avec une quantité de fluide frigorigène inférieure à 5 Tonnes équivalent CO2
Description: Ce lot a pour objet la maintenance préventive et curative des groupes de froid de diverses marques avec une quantité de fluide frigorigène inférieure à 5 Tonnes équivalent CO2.
Identifiant interne: P/03/00/00/23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Informations complémentaires: Plusieurs sites
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-01-01+01:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité de l'organisation des services
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Moyens techniques et humains disponibles
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Qualité du dossier technique de sélection d’offre.
Pondération (points, valeur exacte): 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état – section administration
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction Technique
6. Résultats
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question: 151 149,6 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 200 000 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat: Identifiant de l’offre: TRANE sa
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 151 149,6 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: No
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: No
Informations relatives au marché: Identifiant du marché: P/03/00/00/23-1
Titre: Machines de froid de la marque TRANE
Date de conclusion du marché: 2023-12-12+01:00
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: false
Organisation qui signe le marché: HUmani SC
6.1.3 Soumissionnaires non retenus:
Soumissionnaire: Nom officiel: Be.Maintenance
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Éventail d’offres: Valeur de l’offre recevable la plus basse: 37 787,4 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 37 787,4 EUR
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: Type de soumissions reçues: Offres Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Demandes de participation Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Numéro d’enregistrement: BE0216.377.108
Adresse postale: Boulevard Zoé Drion, 1
Télécopieur: +32 71924452
Rôles de cette organisation: Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Direction Technique
Numéro d’enregistrement: DT
Adresse postale: Boulevard Zoé Drion, 1
Point de contact: Adrien Matheve
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation: Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE001
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0005
Nom officiel: Conseil d’état – section administration
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Adresse postale: Rue de la science, 33
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0006
Numéro d’enregistrement: 0402108154
Adresse postale: Avenue Tedesco, 7
Ville: Bruxelles (Auderghem)
Rôles de cette organisation: Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0007
Nom officiel: Be.Maintenance
Numéro d’enregistrement: 0419 201 534
Adresse postale: boulevard de l'Humanité 114
Télécopieur: +32 25241260
Rôles de cette organisation: 11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 99fe0804-5480-470e-9a50-9a777b0bdfd8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-01-22+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication