Ardenne & Gaume

Services sylvicoles en milieu naturel



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: SERVICES SYLVICOLES
SERVICES SYLVICOLES EN MILIEU NATUREL

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Modification

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ardenne & Gaume
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement

1.1 Acheteur

Nom officiel: Ligue Royale Belge pour la Protection des Oiseaux
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement

1.1 Acheteur

Nom officiel: Les Amis du Parc de la Dyle
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement

1.1 Acheteur

Nom officiel: Les Amis de la Fagne
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement

1.1 Acheteur

Nom officiel: Les Cercles des Naturalistes de Belgique
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Services sylvicoles en milieu naturel
Description: Prestation de services relatifs à l’abattage d’arbres et arbustes (feuillus ou résineux), à la mise à blanc de parcelles boisées pour la restauration de prairies de haut intérêt biologiques (coupe de Picea abies majoritairement), au débardage et de services de nettoyage de coupe (broyage, gyrobroyage, peignage, andainage, dessouchage, fraisage).
Identifiant de la procédure: 64859b00-6def-4568-b135-5e736c3bba13
Identifiant interne: 240111_AC05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres pour la liste complète des motifs d'exclusion.

5. Lot

5.1 Lot: LOT-0001

Titre: 240111_AC05 - Lot1
Description: Déboisement, abattage et débardage.
Identifiant interne: Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Autre
Description: Se référer aux critères de sélection mentionnées dans le cahier des charges.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-02-19+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Les Cercles des Naturalistes de Belgique

5.1 Lot: LOT-0002

Titre: 240111_AC05 - Lot2
Description: Nettoyage de coupe (broyage, gyrobroyage, peignage, andainage, dessouchage, fraisage).
Identifiant interne: Lot2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Autre
Description: Se référer aux critères de sélection mentionnées dans le cahier des charges.

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-02-19+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Le paiement en ligne sera utilisé

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Les Cercles des Naturalistes de Belgique

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Ardenne & Gaume
Numéro d’enregistrement: 0407791760_13261
Adresse postale: Rue de Camp Romain 79
Ville: Furfooz
Code postal: 5500
Subdivision pays (NUTS): Arr. Dinant (BE351)
Pays: Belgique
Adresse électronique: secretariat@ardenne-et-gaume.be
Téléphone: 0498937561
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Ligue Royale Belge pour la Protection des Oiseaux
Numéro d’enregistrement: 0414.132.194
Ville: Rue De Veeweyde 43-45, 1070 Anderlecht
Pays: Belgique
Téléphone: +3228835602
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Les Amis du Parc de la Dyle
Numéro d’enregistrement: 0421.285.351
Ville: Rue des Moulins 10, 1390 Grez-Doiceau
Pays: Belgique
Téléphone: 0495301960
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel: Les Amis de la Fagne
Numéro d’enregistrement: 0408.131.260
Ville: Place du Petit-Rechain 1, 4800 Verviers
Pays: Belgique
Téléphone: 0472788833
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel: Les Cercles des Naturalistes de Belgique
Numéro d’enregistrement: 0412.040.360
Ville: Rue des écoles 21, 5670 Viroinval
Pays: Belgique
Adresse électronique: raskin.a@cercles-naturalistes.be
Téléphone: 0472575666
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier: 10b6a56c-3f69-435d-b470-935530f2f02c-01
Description: Les principales modifications sont reprises ci-dessous (toutes reprises dans l'erratum, document ajouté à ce jour sur la plateforme) : Formulaire d’offre (annexe 1) : Il n’est plus nécessaire de rentrer une offre de prix globale, qui a finalement peu de sens ici puisque l’offre de prix se base exclusivement sur le coût moyen de chaque type de service et non pas sur une offre globale. En effet, le pouvoir adjudicateur n’ayant pas encore connaissances de l’ensemble des travaux de restauration à effectuer sur toutes ses réserves naturelles, les quantités fixées dans le présent cahier des charges sont des quantités maximales que nous ne pouvons pas dépasser dans cet accord-cadre. Vous devez donc uniquement compléter le formulaire d’offre avec les renseignements de votre entreprise (ou vos entreprises en cas de groupement d’entreprises), des potentiels sous-traitants, et des informations relatives au paiement. L’annexe 1 a donc été ajustée et se trouve en pages 2 à 4 du présent erratum. Cas fictifs (pages 6-10) : Afin de faciliter votre remise de prix, nous avons créé un cas fictif par lot avec des spécifications techniques correspondant à chaque type de service. Vous devez de cette manière baser vos prix HTVA sur ces cas fictifs. Inventaire (annexe 2) : Le broyage et gyrobroyage ont été groupé en un seul et même service. Il en va de même pour le peignage et l’andainage. De plus, nous invitons les soumissionnaires à remettre un prix correspondant aux services du cas fictif A du lot n°1 (abattage mécanisé, abattage manuel, débardage à cheval, débardage mécanisé), et un prix correspondant aux services du cas fictif B du lot n°2 (dessouchage, gyrobroyage, fraisage, peignage/andainage). Précisions pour votre offre : Pour remettre prix, vous devez pouvoir répondre à tous les services présents dans le lot pour lequel vous souhaitez soumissionner. De ce fait, pour le lot n°1, vous devez avoir les capacités techniques pour effectuer de l’abattage et du débardage mécanisé, de l’abattage manuel et du débardage à cheval. Pour le lot n°2, vous devez être en mesure d’effectuer du dessouchage, du gyrobroyage, du peignage/andainage et du fraisage. Si vous n’avez pas les capacités techniques dans votre entreprise, vous pouvez faire appel à un groupement d’entreprises ou de la sous-traitance pour répondre au marché. DUME : Le document universel de marché européen est un document que tous les soumissionnaires sont dans l’obligation de remplir dans le cadre de marché publié au niveau européen, ce qui est le cas pour le présent marché. Il fait une vingtaine de pages, dont une partie est pré-complétée. Néanmoins, je vous invite à ne pas vous y prendre en dernières minutes pour le compléter afin d’assurer le bon dépôt de votre offre dans les temps. Ce document se trouve dans les documents téléchargeables sur l’avis de marché (en version pdf et xml).

10.1 Modification

Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 2024-01-22+01:00

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: 040f0fc6-4728-4255-beab-b6c00b5652fa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-01-22+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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