Centre Hospitalier Bois De L'abbaye - Centrale D'achat Du Centre Hospitalier Bois De L'abbaye
Boissons et jus de fruits
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Boissons et jus de fruits
Description: Il s’agit d’un marché de fournitures, passé sous forme d’achat et d’accord-cadre relatif à la fourniture de boissons et de jus de fruits à destination des PAB.
Identifiant de la procédure: 2421f42f-bfdb-40d1-bb45-3e0fef44cc07
Identifiant interne: CF08-23
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
2.1.4 Informations générales
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Le candidat produit le document unique de marché européen qui consiste en une déclaration sur l’honneur propre actualisée et qui est accepté par le pouvoir adjudicateur à titre de preuve à priori en lieu et place des documents ou certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers pour confirmer que le candidat concerné 1. Ne se trouve pas dans l’une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 2. Répond aux critères de sélection applicables qui ont été établis conformément à l’article 71 de la Loi du 17 juin 2016.
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Description: Eaux minérales naturelles et aromatisées
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15981000 Eau minérale
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-01+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; • Enregistrement auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné : • Le soumissionnaire fournira au moins la preuve de trois références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits similaires : - Lot 1 : Eaux minérales naturelles et aromatisées pour un montant annuel d’au moins 200.000,00 € hors TVA chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les seuils mentionnés supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation de bonne exécution) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Les points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère: Description: 2.1 Goût et saveur 10 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Amélioration par rapport aux valeurs exigées 20 Les points relatifs à l’amélioration par rapport aux valeurs exigées seront attribués sur base des fiches techniques des produits proposés et conformément au tableau ci-dessous. Eléments 0 point 3,33 points Méthode de calcul Résidu sec 400 mg/l 0 mg/l Règle de 3 Calcium 100 mg/l 0 mg/l Nitrates 25 mg/l 0 mg/l Nitrites 0,1 mg/l 0 mg/l Sodium 50 mg/l 0 mg/l Fluor 1 mg/l 0 mg/l
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-02-07+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
5.1 Lot: LOT-0002
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-01+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; • Enregistrement auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné : • Le soumissionnaire fournira au moins la preuve de trois références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits similaires : - Lot 2 : Softs pour un montant annuel d’au moins 50.000,00 € hors TVA chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les seuils mentionnés supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation de bonne exécution) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Les points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère: Description: Qualité générale des produits 30 Goût et saveur 30 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-02-07+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
5.1 Lot: LOT-0003
Description: softs énergisants et/ou à base de thé
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-01+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; • Enregistrement auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné : • Le soumissionnaire fournira au moins la preuve de trois références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits similaires : - Lot 3 : Softs énergisants et/ou à base de thé pour un montant annuel d’au moins 5.000,00 € hors TVA chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les seuils mentionnés supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation de bonne exécution) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Les points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère: Description: Qualité générale des produits 30 Goût et saveur 30 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-02-07+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
5.1 Lot: LOT-0004
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15961000 Bière
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-01+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; • Enregistrement auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné : • Le soumissionnaire fournira au moins la preuve de trois références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits similaires : - Lot 4 : Bières pour un montant annuel d’au moins 6.000,00 € hors TVA chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les seuils mentionnés supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation de bonne exécution) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Les points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère: Description: Qualité générale des produits 30 Goût et saveur 30 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-02-07+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
5.1 Lot: LOT-0005
Description: Jus de fruits
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-01+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Type: Capacité technique et professionnelle
Description: • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; • Enregistrement auprès de l'AFSCA. Niveau minimal : Pour être sélectionné : • Le soumissionnaire fournira au moins la preuve de trois références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits similaires : - Lot 5 : Jus de fruits pour un montant annuel d’au moins 50.000,00 € hors TVA chacune. Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les seuils mentionnés supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation de bonne exécution) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère: Description: Les points seront attribués selon la formule suivante : 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère: Description: Qualité générale des produits 30 Goût et saveur 30 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2024-02-07+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché: Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Numéro d’enregistrement: 0203980409_8861
Département: Centrale d'achat du Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Adresse postale: Rue Laplace 40
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Télécopieur: +32 43387050
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Ville: rue de la Science 33 1040 Bruxelles
Téléphone: +32 (0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 6d51e8de-f4d9-4123-81ce-b7109847c2fb-01
Description: Les documents relatifs au cahier spécial des charges et aux inventaires ont été remplacés par de nouveaux. Les modifications portent sur la suppression du poste 13 du lot 2.
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 2024-01-19+01:00
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f3b8fb5e-2aad-4684-b895-6ef9ef6cbe98 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-01-19+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication