Aanbestedingen

Brussels Hoofdstedelijk Gewest - Direction Infrastructure Transports Publics

RO vernieuwen van basisuitrustingen en primaire energienetwerk in de transportkokers van de ondergrondse netten van de MIVB PERCEEL 1 : Vernieuwen van primaire energienetwerk (11kV en UPS) in de transportkokers van de ondergrondse netten van de MIVB PERCEEL 2 : Vernieuwing kabelladders en andere basisuitrustingen (verlichting, WOS, VT, enz.) in de tunnels en onderperrons van de MIVB



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Belgique - Travaux d'équipement du bâtiment - RO vernieuwen van basisuitrustingen en primaire energienetwerk in de transportkokers van de ondergrondse netten van de MIVB PERCEEL 1 : Vernieuwen van primaire energienetwerk (11kV en UPS) in de transportkokers van de ondergrondse netten van de MIVB PERCEEL 2 : Vernieuwing kabelladders en andere basisuitrustingen (verlichting, WOS, VT, enz.) in de tunnels en onderperrons van de MIVB

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Région de Bruxelles-Capitale
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: AC Renouvellement équipements de base et réseau énergie primaire dans tube transport des ouvrages souterrains du réseau métro STIB. LOT 1 : Renouvellement réseau énergie primaire (11kV et UPS) dans tube de transport des ouvrages souterrains du réseau métro STIB. LOT 2 : Renouvellement échelles à câbles et autres équipements de base dans tunnels et sous-quais du réseau métro STIB
Description: LOT 1 : Renouvellement du réseau d'énergie primaire (11kV et UPS) dans le tube de transport des ouvrages souterrains du réseau métro de Bruxelles. Le présent lot comprend essentiellement : a) la livraison sur site et la pose des câbles nécessaires (voir métré) ; b) des travaux essentiellement de nuit (entre 01h00 et 04h00 ou entre 01h30 et 04h30 suivant les tronçons) ; c) enlèvement et évacuation des câbles hors service d) l’adaptation des équipements existants dans les ouvrages qui doivent rester en service, en vue de mettre à disposition de l’exploitant une installation répondant aux mêmes critères de fonctionnalité que l’ensemble de ces ouvrages ; e) toutes les prestations nécessaires pour répondre aux obligations contractuelles pendant la période de garantie. Le présent lot a pour objet la fourniture et/ou l’installation : - de nouveaux chemins de câbles et des accessoires nécessaires à la pose des câbles ; - tous les câbles nécessaires pour le réseau tension primaire (11kV et UPS) LOT 2 : Renouvellement des échelles à câbles et autres équipements de base (éclairage, OSV, VT, etc.) dans les tunnels et/ou les sous-quais du réseau métro de Bruxelles. Le présent lot comprend essentiellement : a) La fourniture, la pose et/ou le renouvellement des chemins de câbles ; b) la fourniture, la pose et le raccordement d’appareils d’éclairage, de coffrets de balisage et de signaux OUVRIERS SUR VOIES (OSV) ; c) la livraison sur site et la pose des câbles nécessaires (voir métré) ; d) des travaux essentiellement de nuit mais aussi de jours (entre 01h00 et 04h00 ou entre 01h30 et 04h30 suivant les tronçons) ; e) la fourniture, la pose et le raccordement des tableaux d’alimentation et de commande correspondants ; f) enlèvement et évacuation des câbles hors service g) l’adaptation des équipements existants dans les ouvrages qui doivent être adaptés en vue de mettre à disposition de l’exploitant une installation répondant aux mêmes critères de fonctionnalité que l’ensemble de ces ouvrages ; h) toutes les prestations nécessaires pour répondre aux obligations contractuelles pendant la période de garantie. Le présent lot a pour objet la fourniture et l’installation : - de nouveaux chemins de câbles et des accessoires nécessaires à la pose des câbles ; - tous les câbles nécessaires pour l’équipement de base (OSV, VT, éclairage, …) dans les nouveaux tubes de transport - nouveaux équipements de base tels que l'éclairage, OSV, VT, … ; Généralités pour les deux lots : La fourniture du matériel et les travaux, objets du présent marché seront fractionnés et se feront dans divers endroits du réseau métro et pré-métro de Bruxelles. ***** Les règles et critères sont énumérés dans le CSC administratif,  notamment: - répondre aux critères de sélection - ne pas se trouver sous un motif d'exclusion, - respect et précisions concernant les sous-traitants (Art. 12 à 15 de l'AR du 14/01/2013)  ***** La circulaire du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 juillet 2018 relative aux clauses sociales dans les marchés publics de la Région de Bruxelles Capitale est d’application dans le présent marché (voir cahier spécial des charges). *****
Identifiant de la procédure: 54efc69e-2ba7-4be1-8ac5-25d3235a0d16
Identifiant interne: DITP-DIOV BM CSC-BB i3210
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Le présent marché sera divisé en deux lots distincts. Les soumissionnaires peuvent soumettre une offre pour un seul lot ou pour les deux lots. Dans le cas où l’application des critères d’attribution conduirait à attribuer les deux lots au même soumissionnaire, l’adjudicateur attribuera 2 lots à ce seul soumissionnaire.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: 
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: DITP-DIOV BM CSC-BB i3210 - 1
Description: LOT 1 : Renouvellement du réseau d'énergie primaire (11kV et UPS) dans le tube de transport des ouvrages souterrains du réseau métro de Bruxelles.
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai de validité de l’accord-cadre est fixé à 36 mois de calendrier. *** Estimation : L’adjudicateur a le droit de prolonger le contrat en une ou plusieurs fois, sans que la prolongation ou la somme des prolongations puisse dépasser 24 mois calendrier, soit si le montant minimal mentionné sous le point c) (Importance de l’accord-cadre) n’a pas été utilisé durant la période de validité de l’accord-cadre, soit lorsque le montant engagé n’a pas été utilisé. Chaque prolongation sera notifiée à l’entrepreneur au moins 15 (quinze) jours calendrier avant la fin de la période de validité de l’accord-cadre en cours.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir CSC Administratif
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir CSC Administratif
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: voir point 3 PARTICULARITES DU MARCHE A. Critères d’attribution dans CSC Administratif LOT 1 - p12
Description: voir CSC Administratif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement et garanties exigés: Art.25 de l'AR Execution du 14 janvier 2013 ET AR du 4 septembre 2023
Date limite de réception des offres: 2024-01-26+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 150 DAY
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir documents du marché
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Art. 95 et 66 §1 de l' AR Execution du 14 janvier 2013 (T) /// Art 127 (F) // Art. 160 (S ) de l' AR Execution du 14 janvier 2013
Informations relatives aux délais de recours: Pour les modalités de recours, veuillez consulter les articles 14 et 23 § 2 et articles 15 et 23 § 3 de la loi du 17 juin 2013 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'état
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région de Bruxelles-Capitale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région de Bruxelles-Capitale
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région de Bruxelles-Capitale
Organisation qui traite les offres: Région de Bruxelles-Capitale
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: DITP-DIOV BM CSC-BB i3210 - 2
Description: LOT 2 : Renouvellement des échelles à câbles et autres équipements de base (éclairage, OSV, VT, etc.) dans les tunnels et les sous-quais du réseau métro de Bruxelles
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le délai de validité de l’accord-cadre est fixé à 36 mois de calendrier *** Estimation: L’adjudicateur a le droit de prolonger le contrat en une ou plusieurs fois, sans que la prolongation ou la somme des prolongations puisse dépasser 24 mois calendrier, soit si le montant minimal mentionné sous le point c) (Importance de l’accord-cadre) n’a pas été utilisé durant la période de validité de l’accord-cadre, soit lorsque le montant engagé n’a pas été utilisé. Chaque prolongation sera notifiée à l’entrepreneur au moins 15 (quinze) jours calendrier avant la fin de la période de validité de l’accord-cadre en cours.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir CSC Administratif
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Voir CSC Administratif
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: voir point 3 PARTICULARITES DU MARCHE A. Critères d’attribution dans CSC Administratif LOT 1 - p12
Description: Voir CSC Administratif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: Art.25 de l'AR Execution du 14 janvier 2013 ET AR du 4 septembre 2023 - Voir CSC Administratif
Date limite de réception des offres: 2024-01-26+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 150 DAY
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir Documents du marché
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Art. 95 et 66 §1 de l' AR Execution du 14 janvier 2013 (T) /// Art 127 (F) // Art. 160 (S ) de l' AR Execution du 14 janvier 2013
Informations relatives aux délais de recours: Pour les modalités de recours, veuillez consulter les articles 14 et 23 § 2 et articles 15 et 23 § 3 de la loi du 17 juin 2013 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'état
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région de Bruxelles-Capitale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région de Bruxelles-Capitale
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Région de Bruxelles-Capitale
Organisation qui traite les offres: Région de Bruxelles-Capitale
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Région de Bruxelles-Capitale
Numéro d’enregistrement: 0316381039_7579
Département: Direction Infrastructure Transports Publics
Adresse postale: Place Saint-Lazare 2  
Ville: Ministère de la Région de Bruxelles Capitale
Code postal: 1035
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: fdekeyser@gob.brussels
Téléphone: 32490141560
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'état
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Adresse postale: Rue de la Science 33 Wetenschapsstraat,  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@raadvst-consetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 99f65874-671d-446e-85e3-1a8297b12dbd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-12-15+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais
11.2 Informations relatives à la publication

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