Aanbestedingen

Centre Hospitalier Epicura A.s.b.l.

Fourniture et mise en service d'automates d'hémostase



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Belgique - Appareils et instruments médicaux divers - Fourniture et mise en service d'automates d'hémostase

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l.
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et mise en service d'automates d'hémostase
Description: Fourniture et mise en service d'automates d'hémostase
Identifiant de la procédure: 6cca323b-6630-4afd-9103-27d2fbaf06a1
Identifiant interne: 11/13/2023 10:15 AM 3PID443 2023-046
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: 63, route de Mons  
Ville: Hornu
Code postal: 7301
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier EpiCURA
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: 63, route de Mons  
Ville: Hornu
Code postal: 7301
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier EpiCURA
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME)
Faillite: Faillite. (voir DUME)
Corruption: Corruption. (voir DUME)
Concordat: Concordat préventif. (voir DUME)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME)
Fraude: Fraude. (voir DUME)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir DUME)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME)
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et mise en service d'automates d'hémostase
Description: Fourniture et mise en service d'automates d'hémostase
Identifiant interne: 2023-046
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Options:
Description des options: Options autorisées (Le P.A souhaite, en option autorisée, la connexion à la chaîne de chimie (Ortho Clinical) sur un seul des automates, situé à Hornu. En cours de marché, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’échanger l’appareil connecté, sur le site d’Hornu. Le soumissionnaire devra donc prévoir, à ses frais, la connection à la chaîne en cours de marché.)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: 63, route de Mons  
Ville: Hornu
Code postal: 7301
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier EpiCURA
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-03-01+01:00
Date de fin: 2030-03-01+01:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le matériel doit répondre aux normes CE ainsi qu'à la législation belge en terme de sécurité
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales références reprenant l’installation, la maintenance et la fourniture de réactifs au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Chaque livraison/installation doit être terminée et le contrat doit être en cours à la date du depôt de l’offre. Les livraisons sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.Niveau(x) minimal(aux): Trois références minimum :- Les trois références doivent se rapporter à des prestations de même nature et de même ampleur que celles du présent marché (avec la même technologie analytique) et les trois références présentées doivent représenter chacune un chiffre d’affaires au minimum égal à 175.000 euros HTVA (valeur annuelle) ;- Une des trois références présentées doit avoir été réalisée pour le compte d'un laboratoire de biologie clinique d’un hôpital et accrédité ISO15189 (indiquer les coordonnées précises : numéro de téléphone, adresse email du biologiste référent, la date de mise en activité de l'installation ainsi les données concernant l'informatique qui s'y rapporte). NB : le soumissionnaire désignera laquelle de ces trois références pourra être visitée.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activités (équipements, maintenance et réactifs) faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d'affaires annuel du domaine d’activités devra atteindre pour chacune des 3 dernières années le montant de 1.000.000 EUR HTVA au minimum.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016.
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des phases de transition
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/443/KV/2023,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière: Cautionnement (2,5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres: 2023-11-28+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-11-28+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Tous les litiges relatifs à l’exécution de ce marché sont exclusivement tranchés par les tribunaux compétents de l’arrondissement judiciaire de Mons.Le pouvoir adjudicateur n’est en aucun cas responsable des dommages causés à des personnes ou à des biens qui sont la conséquence directe ou indirecte des activités nécessaires à l’exécution de ce marché. Le prestataire de services garantit le pouvoir adjudicateur contre toute action en dommages et intérêts par des tiers à cet égard.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première Instance de Hainaut, division Mons
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l.
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l.
Numéro d’enregistrement: 0842 335 231
Adresse postale: Rue Louis Caty, 136  
Ville: Baudour
Code postal: 7331
Pays: Belgique
Point de contact: Matilda Galofaro
Adresse électronique: matilda.galofaro@epicura.be
Téléphone: +32 65769744
Adresse internet: http://www.epicura.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE001
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal de première Instance de Hainaut, division Mons
Numéro d’enregistrement: BE 0308.357.753
Adresse postale: RUE DE NIMY, 35  
Ville: Mons
Code postal: 7000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 65356511
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: e10e8bb2-1441-489d-8535-1d6742e71682-01
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Modification des annexes K et L (pages 53 et 54) qui concernent les plans des laboratoires
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e6ba5b4c-91dd-4951-b5bb-f4540393da9a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-11-13+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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