Aanbestedingen

Mercurhosp Asbl

Leasing opérationnel de véhicules



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


Belgique - Véhicules à moteur - Leasing opérationnel de véhicules

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: MercurHosp ASBL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Leasing opérationnel de véhicules
Description: Objet principal : leasing opérationnel de véhicules multimarques, électriques, hybrides et thermiques. Outre la mise à disposition du véhicule, le marché porte sur tous les services complémentaires d’usage dans un leasing opérationnel tel que l’entretien du véhicule, les taxes, les réparation, les assurances, l’assistance technique, les recharges (carburant et électricité), les véhicules d’attente et de remplacement, à l’exception des infractions de roulage. Il est renvoyé au chapitre III Exigences techniques du CSC pour une description détaillée de l’objet du marché.
Identifiant de la procédure: 51162c6b-adc6-48cb-ab08-d155eaa2bc62
Identifiant interne: MH-NDB-062023-LEASING OPÉRATIONNEL DE VÉHICULES
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir document de marché pour la liste complète des motifs d'exclusion
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: MH-NDB-062023-LEASING OPÉRATIONNEL DE VÉHICULES - 1
Description: L'accord-cadre sera conclu avec les 5 soumissionnaires (au maximum) non exclus et sélectionnés, qui auront introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses déterminées sur base des critères d’attribution définis à l’article I.13 CSC (ci-après les « participants à l’accord-cadre »). Tous les termes n’étant pas fixés dans le CSC, les commandes seront émises par le PAB concerné après remise en concurrence des participants à l’accord-cadre. Ainsi, pour chaque besoin en véhicule, le PAB concerné sollicitera en même date les participants à l’accord-cadre pour qu’ils remettent leur meilleure offre sur base d’un modèle de véhicule et d’un concessionnaire choisis à la discrétion du PAB concerné. Il précisera également le nombre de kilomètres annuels estimés, la durée du leasing souhaitée et le(s) éventuelle(s) option(s) exigée(s). Les participants à l’accord-cadre devront remettre leur offre au PAB concerné, par mail, dans un délai maximum de 5 jours ouvrables à compter de la sollicitation du PAB.
Identifiant interne: 1Leasing opérationnel de véhicules
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: 
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-02-01+01:00
Durée: 4 YEAR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir document de marché pour la liste complète des motifs d'exclusion
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Loyer mensuel (65 points)
Critère:
Type: Coût
Description: Pourcentage de tolérance pour les kilomètres en « plus » en fin de contrat (20 points)
Critère:
Type: Coût
Description: Remise en cas de domiciliation bancaire du loyer mensuel (10 points)
Critère:
Type: Qualité
Description: Véhicule d’attente (option exigée) - 5 points
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-12-18+01:00 08:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique:
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance de Namur
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: MercurHosp ASBL
Numéro d’enregistrement: 0543412311_1730
Adresse postale: Chaussée de Marche 604  
Ville: Erpent
Code postal: 5101
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Adresse électronique: nicolas.dubus@mercurhosp.be
Téléphone: +32 81354424
Adresse internet: https://www.mercurhosp.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de première instance de Namur
Numéro d’enregistrement: 0308 357 753
Ville: Place du Palais de justice, 5000 Namur
Pays: Belgique
Adresse électronique: parquet.namur@just.fgov.be
Téléphone: 081251711
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f1d442c9-941d-4d5e-a537-64933e015eb8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-11-09+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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