Commission De Gestion Du Parc Naturel Haute-sûre Forêt D’anlier Asbl

Accord-cadre de services de plantations d'essences forestières dans le massif d'Anlier.



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Belgique - Services de boisement - Accord-cadre de services de plantations d'essences forestières dans le massif d'Anlier.

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Commission de gestion du Parc naturel Haute-Sûre Forêt d’Anlier asbl] ---
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreAccord-cadre de services de plantations d'essences forestières dans le massif d'Anlier.
DescriptionL’objet de l’accord-cadre est la prestation de services relatifs à des services de plantation. Description des services à exécuter : plantation d’essences forestière dans le massif d’Anlier.
Identifiant de la procédure841194d1-0b08-43c2-9c35-d8dd7e254bf8
Identifiant interneCG-23-MP05
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréeNo
2.1.1 Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77231600 Services de boisement
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Voir cahier spécial des charges dans le dossier d'appel d'offres. ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreCG-23-MP05 - 1
DescriptionAccord-cadre de plantations d'essences forestières.
Identifiant interne1
5.1.1 Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77231600 Services de boisement
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Arlon (BE341)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Forêt domaniale indivise d'Anlier-Rulles-Chênel et Forêt domaniale de Mellier
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeAutre
DescriptionAucun
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypePrix
DescriptionLe marché est attribué à l’offre la plus basse
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-12-07+01:00 23:55:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Commission de gestion du Parc naturel Haute-Sûre Forêt d’Anlier asbl ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielCommission de gestion du Parc naturel Haute-Sûre Forêt d’Anlier asbl
Numéro d’enregistrement0833746177_82
Adresse postaleChemin du Moulin 2  
VilleMartelange
Code postal6630
Entité secondaire du paysArr. Arlon (BE341)
PaysBelgique
Adresse électroniquedonatien@parcnaturel.be
Téléphone+32 63457477
Adresse internethttp://www.parcnaturel.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officielSPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrementBE001
Adresse postaleBoulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
VilleBruxelles
Code postal1000
Entité secondaire du paysArr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
PaysBelgique
Adresse électroniquee.proc@publicprocurement.be
Téléphone+32 2 740 80 00
Adresse internethttps://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  ac70c6d4-6a74-47e4-8001-90039b7d5250 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-11-09+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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