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Leefmilieu Brussel

Raamovereenkomst voor de uitvoering van werken en de aankoop van leveringen in verband met regenwaterbeheer in het Brussels Gewest



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Belgique - Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques - Accord-cadre pour la réalisation de travaux et l'achat des fournitures relatives à la gestion des eaux pluviales en Région de Bruxelles -Capitale

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Bruxelles Environnement] ---
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de travaux et l'achat des fournitures relatives à la gestion des eaux pluviales en Région de Bruxelles -Capitale
Titre: Raamovereenkomst voor de uitvoering van werken en de aankoop van leveringen in verband met regenwaterbeheer in het Brussels Gewest
Description: Accord-cadre pour la réalisation de travaux et l'achat des fournitures relatives à la gestion des eaux pluviales en Région de Bruxelles -Capitale
Description: Raamovereenkomst voor de uitvoering van werken en de aankoop van leveringen in verband met regenwaterbeheer in het Brussels Gewest
Identifiant de la procédure: b2a72866-c381-45c0-b6af-697d764f4976
Identifiant interne: 11/9/2023 11:04 AM 3PID11933 2022B0325
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45240000 Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville:  Brussel
Code postal:  1000
Entité secondaire du pays:  Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Région de Bruxelles Capitale
Informations complémentaires:  Brussels Hoofdstedelijk Gewest
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville:  Brussel
Code postal:  1000
Entité secondaire du pays:  Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Région de Bruxelles Capitale
Informations complémentaires:  Brussels Hoofdstedelijk Gewest
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de travaux et l'achat des fournitures relatives à la gestion des eaux pluviales en Région de Bruxelles -Capitale
Titre: Raamovereenkomst voor de uitvoering van werken en de aankoop van leveringen in verband met regenwaterbeheer in het Brussels Gewest
Description: Accord-cadre pour la réalisation de travaux et l'achat des fournitures relatives à la gestion des eaux pluviales en Région de Bruxelles -Capitale
Description: Raamovereenkomst voor de uitvoering van werken en de aankoop van leveringen in verband met regenwaterbeheer in het Brussels Gewest
Identifiant interne: 2022B0325
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232454 Travaux de construction de bassins d'eaux pluviales
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville:  Brussel
Code postal:  1000
Entité secondaire du pays:  Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Région de Bruxelles Capitale
Informations complémentaires:  Brussels Hoofdstedelijk Gewest
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-03-01+01:00
Durée: 48 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années au maximum, assortie de certificats de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants; le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les pouvoirs adjudicateurs peuvent indiquer que les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compteNiveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire apporte la preuve qu'il a réalisé, dans les 5 dernières années, 5 références relatives à des travaux d’aménagement de gestion intégrée des eaux pluviales et de récupération des eaux pluviales pour un montant total de 20.000€ TVAC minimum, parmi lesquelles- au moins 3 références comportant principalement des aménagements de noues/jardins de pluie comprenant du génie végétal ;- Au moins 2 références de pose de citernes de récupération .L’augmentation du délai de 3 à 5 ans s’explique par le fait que ce type de travaux n’est pas monnaie courante.
Description: Minimumeisen: De inschrijver levert het bewijs dat hij in de laatst 5 jaar ten minste 5 referenties heeft uitgevoerd met betrekking tot werken voor geïntegreerd regenwaterbeheer en de opvang van regenwater, voor een minimumbedrag van € 20.000 exclusief btw per referentie, waarvan- ten minste 3 referenties voornamelijk betrekking hebben op de aanleg van wadi's/regentuinen, inclusief de aanplanting;- Ten minste 2 referenties van de plaatsing van regenwatertanks.De verlenging van de termijn van 3 naar 5 jaar wordt verklaard door het feit dat dit type werken niet gebruikelijk is.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: La description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entrepriseNiveau(x) minimal(aux): - La preuve que l’Entreprise soumissionnaire dispose de la certification VCA ou équivalent
Description: Minimumeisen: - Het bewijs dat de inschrijver over de VCA-certificering of een equivalente certificering beschikt
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics.L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Description: Door in te schrijven op deze opdracht verklaart de inschrijver zich niet in een toestand van uitsluiting te bevinden, zoals bedoeld in artikels 67 tot en met 69 van de wet van 17 juni 2016 betreffende overheidsopdrachten.Artikel 70 van de wet van 17 juni 2016 betreffende de overheidsopdrachten is van toepassing. Voor de in artikel 67 van de wet bedoelde uitsluitingsgronden deelt de gegadigde of inschrijver op eigen initiatief mee of hij bij het begin van de procedure de in artikel 70, lid 1, bedoelde corrigerende maatregelen heeft genomen.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: C (Entreprises générales de travaux routiers)ETG (Entreprises de terrassements)
Description: Erkenning en registratie van aannemers: C (Wegenbouwkundige werken)ENG (Grondwerken)
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Description: Prijs
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La méthodologie de réalisation d’une noue, sur un site quelconque en zone urbaine
Description: La méthodologie de réalisation d’une noue, sur un site quelconque en zone urbaine
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/11933/UM/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Néant ] ---
Date limite de réception des offres: 2024-01-08+01:00 10:30:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 90 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2024-01-08+01:00 10:30:00+01:00
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Lieu: Zaal n° ....Havenlaan 86C/3000
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'État ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Bruxelles Environnement ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Bruxelles Environnement ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Bruxelles Environnement
Nom officiel: Leefmilieu Brussel
Numéro d’enregistrement: BE
Adresse postale: Avenue du port 86C/3000  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Point de contact: Benoît Willocx
Adresse électronique: bwillocx@environnement.brussels
Téléphone: +32 27757595
Adresse internet: http://www.environnement.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'État
Nom officiel: Raad van State
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: rue de la Science 33, 1040 Bruxelles  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildedat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  6b9368b8-02ec-480c-851e-6c543f682591 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-11-09+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais
11.2 Informations relatives à la publication

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