Aanbestedingen

Service Public De Wallonie - Spw-o8.12.04 - Direction Des Etudes Environnementales Et Paysagères

INVENTAIRE DES ARBRES D’ALIGNEMENT ET ISOLÉS SITUÉS SUR LE RÉSEAU NON-STRUCTURANT DU SPW MOBILITÉ INFRASTRUCTURES



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Belgique - Services horticoles - INVENTAIRE DES ARBRES D’ALIGNEMENT ET ISOLÉS SITUÉS SUR LE RÉSEAU NON-STRUCTURANT DU SPW MOBILITÉ INFRASTRUCTURES

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Service public de wallonie] ---
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: INVENTAIRE DES ARBRES D’ALIGNEMENT ET ISOLÉS SITUÉS SUR LE RÉSEAU NON-STRUCTURANT DU SPW MOBILITÉ INFRASTRUCTURES
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation de l’inventaire de l’ensemble des arbres d’alignement et isolés situés le long des réseaux (routes, voies hydrauliques et RAVEL) du SPW Mobilité Infrastructures en se basant sur la méthodologie décrite dans les clauses techniques.
Identifiant de la procédure: 744dc9ca-f9d2-422f-bb23-bcc7d3dcc938
Identifiant interne: MI-O8.12.04-23-3065
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77300000 Services horticoles
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ voir CSC ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: MI-O8.12.04-23-3065 - 1
Description: LOT 1 - GEOLOCALISATION DES ARBRES D’ALIGNEMENT ET ISOLÉS DU SPWMI ET INVENTAIRE SIMPLE DE TERRAIN : ETIQUETAGE ET MESURE DES CIRCONFÉRENCES
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77300000 Services horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Namur (BE352)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir CSC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Montant de l’offre
Description: voir CSC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de géolocalisation des arbres d’alignement et isolés du SPWMI et inventaire simple de terrain : étiquetage et mesure des circonférences
Description: voir CSC
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Le montant du cautionnement à constituer est fixé à 5% du montant HTVA approuvé. Le montant ainsi obtenu est arrondi à la dizaine d'euro supérieure. ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-11-20+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Demande de suspension et/ou de mesures provisoires : requête introduite au Conseil d’Etat dans les 15 jours à compter du lendemain du jour de l’envoi de la notification de la décision ou de la prise de connaissance de l’acte selon le cas. Cette demande peut être introduite par un acte distinct ou en même temps que le recours en annulation, par un seul et même acte appelé requête unique. Si l’extrême urgence est invoquée, la demande doit contenir des mentions spécifiques décrites sur le site internet du Conseil d’Etat. Requête en annulation : requête introduite au Conseil d’Etat dans les 60 jours à compter du lendemain du jour de l’envoi de la notification de la décision.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation: [ Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles ] ---
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d’Etat ] ---
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: [ Conseil d’Etat ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ SPF Stratégie et Appui ] ---
Organisation qui traite les offres: [ Service public de wallonie ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: MI-O8.12.04-23-3065 - 2
Description: LOT 2 - INVENTAIRE AVANCÉ DE TERRAIN – VISUAL TREE ASSESSMENT
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77300000 Services horticoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Namur (BE352)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: voir CSC
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Montant de l’offre
Description: voir CSC
Valeur fixe (par unité): 1
Critère:
Type: Qualité
Nom: Méthodologie de géolocalisation des arbres d’alignement et isolés du SPWMI et inventaire simple de terrain : étiquetage et mesure des circonférences
Description: voir CSC
Pondération (points, valeur exacte): 2
Valeur fixe (par unité): 2
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Le montant du cautionnement à constituer est fixé à 5% du montant HTVA approuvé. Le montant ainsi obtenu est arrondi à la dizaine d'euro supérieure. ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-11-20+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Demande de suspension et/ou de mesures provisoires : requête introduite au Conseil d’Etat dans les 15 jours à compter du lendemain du jour de l’envoi de la notification de la décision ou de la prise de connaissance de l’acte selon le cas. Cette demande peut être introduite par un acte distinct ou en même temps que le recours en annulation, par un seul et même acte appelé requête unique. Si l’extrême urgence est invoquée, la demande doit contenir des mentions spécifiques décrites sur le site internet du Conseil d’Etat. Requête en annulation : requête introduite au Conseil d’Etat dans les 60 jours à compter du lendemain du jour de l’envoi de la notification de la décision.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation: [ Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles ] ---
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d’Etat ] ---
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: [ Conseil d’Etat ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ SPF Stratégie et Appui ] ---
Organisation qui traite les offres: [ Service public de wallonie ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Service public de wallonie
Numéro d’enregistrement: 0316381138_6366
Département: SPW-O8.12.04 - Direction des Etudes environnementales et paysagères
Adresse postale: Boulevard du Nord 8  
Ville: Namur
Code postal: 5000
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Adresse électronique: wrong.email@email.be
Téléphone: +32 81773332
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocurement.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Médiateur de la Wallonie et de la Fédération Wallonie-Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 0850.032.378
Ville: Namur
Pays: Belgique
Adresse électronique: courriel@le-mediateur.be
Téléphone: +32 81 32 19 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Conseil d’Etat
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Ville: Bruxelles
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@raadvst-consetat.be
Téléphone: +32 2 234 96 11
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  af59f992-f16c-4627-9494-a0461d34def6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-10-31+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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