La Famennoise

Accord-cadre, scindé en trois lots, pour les entretiens annuels de 417 chaudières à mazout



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Belgique - Services de réparation et d'entretien de chaudières - Accord-cadre, scindé en trois lots, pour les entretiens annuels de 417 chaudières à mazout

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [La Famennoise] ---
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreAccord-cadre, scindé en trois lots, pour les entretiens annuels de 417 chaudières à mazout
DescriptionAccord-cadre, scindé en trois lots, pour les entretiens annuels de 417 chaudières à mazout
Identifiant de la procéduree40fbc53-dc94-418f-a395-1041189a1a73
Identifiant interneMS2023_ND
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréeNo
2.1.1 Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Les motifs d'exclusion sont décrits dans le cahier des charges annexés au présent avis (page 6, 7 et 8). ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreEntretien de 142 chaudières à mazout - 1
DescriptionEntretien de 142 chaudières à mazout
Identifiant interne1
5.1.1 Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Marche-en-Famenne (BE343)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Date de début2024-01-01+01:00
Durée1 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
DescriptionL’accord a une durée de 1 an reconductible trois fois, à partir de la notification d’attribution. L’accord est à tranches ferme(s). Il comporte trois reconductions éventuelles au sens de l’article 57, alinéa 2, de la loi du 17 juin 2016.
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeAutre
DescriptionL'ensemble est décrit dans le cahier des charges (page 8 et 9) annexés au présent avis.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypePrix
DescriptionVoir description dans le cahier des charges annexé au présent avis.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-11-30+01:00 16:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Tribunal de première instance du Luxembourg ] ---
5.1 LotLOT-0002
TitreEntretien de 127 chaudières à mazout - 2
DescriptionEntretien de 142 chaudières à mazout
Identifiant interne2
5.1.1 Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Marche-en-Famenne (BE343)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Date de début2024-01-01+01:00
Durée1 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
DescriptionL’accord a une durée de 1 an reconductible trois fois, à partir de la notification d’attribution. L’accord est à tranches ferme(s). Il comporte trois reconductions éventuelles au sens de l’article 57, alinéa 2, de la loi du 17 juin 2016.
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeAutre
DescriptionL'ensemble est décrit dans le cahier des charges (page 8 et 9) annexés au présent avis.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypePrix
DescriptionVoir description dans le cahier des charges annexé au présent avis.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-11-30+01:00 16:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Tribunal de première instance du Luxembourg ] ---
5.1 LotLOT-0003
TitreEntretien de 148 chaudières à mazout - 3
DescriptionEntretien de 142 chaudières à mazout
Identifiant interne3
5.1.1 Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Marche-en-Famenne (BE343)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Date de début2024-01-01+01:00
Durée1 YEAR
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
DescriptionL’accord a une durée de 1 an reconductible trois fois, à partir de la notification d’attribution. L’accord est à tranches ferme(s). Il comporte trois reconductions éventuelles au sens de l’article 57, alinéa 2, de la loi du 17 juin 2016.
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeAutre
DescriptionL'ensemble est décrit dans le cahier des charges (page 8 et 9) annexés au présent avis.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypePrix
DescriptionVoir description dans le cahier des charges annexé au présent avis.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres2023-11-30+01:00 16:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Tribunal de première instance du Luxembourg ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielLa Famennoise
Numéro d’enregistrement0406678537_1226
Adresse postaleRue de l'Himage 81,  
VilleWaha
Code postal6900
Entité secondaire du paysArr. Marche-en-Famenne (BE343)
PaysBelgique
Adresse électroniquewrong.email@email.be
Téléphone+32 84322101
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officielSPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrementBE001
Adresse postaleBoulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
VilleBruxelles
Code postal1000
Entité secondaire du paysArr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
PaysBelgique
Adresse électroniquee.proc@publicprocurement.be
Téléphone+32 2 740 80 00
Adresse internethttps://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officielTribunal de première instance du Luxembourg
Numéro d’enregistrement:0869.909.460
VilleRue Victor Libert 9, 6900 Marche-en-Famenne
PaysBelgique
Adresse électroniquemarche.civil@just.fgov.be
Téléphone084310700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  6eb02760-8a3d-4ba1-97bd-8d6958510e82 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-10-31+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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