Ville Du Roeulx

Réaménagement de la Rue d’Houdeng, Trieu à la Bergeole et Rue Courte – "Cœur de Village2022-2026"



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Belgique - Travaux de développement urbain - Réaménagement de la Rue d’Houdeng, Trieu à la Bergeole et Rue Courte – "Cœur de Village2022-2026"

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Ville du Roeulx] ---
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreRéaménagement de la Rue d’Houdeng, Trieu à la Bergeole et Rue Courte – "Cœur de Village2022-2026"
DescriptionLe présent marché a pour objet, selon les clauses et conditions fixées par le présent Cahier Spécial des Charges, les travaux de Coeur de village 2022-2026 – Aménagement des rues d’Houdeng, courte et du Trieu à la Bergeole.Les travaux seront à réaliser sur une voirie du réseau IIIa.Les ouvrages faisant partie de la présente entreprise comprennent en ordre principal l'exécution des travaux suivants : les travaux de préparations tels que démolition de revêtement et démolition coffres existants ; Les travaux de sous-fondation et de fondation de nouveaux coffres ; les travaux de mise en oeuvre de revêtements hydrocarbonés, pavés de pierre naturelle et de pavésde béton ; La fourniture et la pose d’éléments linéaires La fourniture, la pose et le raccordement d’avaloirs Les travaux de mises à niveau des éléments localisés (avaloirs et taques de voirie) ; Les travaux de marquages au sol et signalisation ; La fourniture et la pose de mobilier urbain La réalisation de plantations Tous les travaux, fournitures et frais non repris dans le cahier spécial des charges ou sur les plans, mais dérivant directement ou indirectement de ceux décrits dans le cahier spécial des charges ou dans ses annexes, tels que les frais divers, les mesures de sécurité et de signalisation, le remplacement des fournitures défectueuses, la remise en état des ouvrages durant la période de garantie, etc., sont inclus dans la présente entreprise.Les travaux décrits ci-dessus ne sont pas exhaustifs, le détail des travaux est repris dans les clauses techniques et le métré récapitulatif annexés au présent cahier des charges.
Identifiant de la procédure5f04ccd1-31d7-49e7-ac31-1c3102adc9e8
Identifiant interne10/23/2023 4:02 PM 3PID653 2M23-006
Type de procédureOuverte
2.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211360 Travaux de développement urbain
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Grand Place 1   
Ville:  Le Roeulx
Code postal:  7070
Entité secondaire du pays:  Arr. Mons (BE323)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ville du Roeulx
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Grand Place 1   
Ville:  Le Roeulx
Code postal:  7070
Entité secondaire du pays:  Arr. Mons (BE323)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ville du Roeulx
2.1.4 Informations générales
Informations complémentairesLa date de début des travaux est purement fictive. Celle-ci sera déterminée en commun accord après attribution du marché susmentionné.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreRéaménagement de la Rue d’Houdeng, Trieu à la Bergeole et Rue Courte – "Cœur de Village2022-2026"
DescriptionRéaménagement de la Rue d’Houdeng, Trieu à la Bergeole et Rue Courte – "Cœur de Village2022-2026"
Identifiant interne2M23-006
5.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211360 Travaux de développement urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Grand Place 1   
Ville:  Le Roeulx
Code postal:  7070
Entité secondaire du pays:  Arr. Mons (BE323)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ville du Roeulx
5.1.3 Durée estimée
Date de début2024-01-22+01:00
Durée85 WORKING_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionCertificat d'agréation ou documents établissant la preuve que les conditions fixées par la loi du 20/01/1991 sont remplies.Niveau(x) minimal(aux): Satisfaire aux exigences de l’agréation en catégorie C classe 3
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionCertificat d'agréation ou documents établissant la preuve que les conditions fixées par la loi du 20/01/1991 sont remplies.Niveau(x) minimal(aux): Satisfaire aux exigences de l’agréation en catégorie C classe 3
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionPar le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics.L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeAutre
DescriptionAgréation et enregistrement des entrepreneurs
Utilisation de ce critèreUtilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeCoût
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)80
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeQualité
DescriptionDélai de commencement
Pondération (points, valeur exacte)20
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/653/QH/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financière[ Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres2023-12-04+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-12-04+01:00 10:00:00+01:00
LieuHôtel de Ville, Salle du Conseil, 2ième étage
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Tribunal de Première Instance ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché[ Ville du Roeulx ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation[ Ville du Roeulx ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielVille du Roeulx
Numéro d’enregistrement0207297017
Adresse postaleGrand Place 1  
VilleLe Roeulx
Code postal7070
PaysBelgique
Point de contactMarina Carvalho
Adresse électroniquemarina.carvalho@leroeulx.be
Téléphone+32 64310744
Télécopieur+32 64310768
Adresse internethttp://www.leroeulx.be/
Profil de l’acheteurhttps://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel3P
Numéro d’enregistrementBE 0475.480.736
VilleAntwerpen
Code postal2000
PaysBelgique
Adresse électroniqueinfo@3p.eu
Téléphone+32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officielTribunal de Première Instance
Numéro d’enregistrementBE 0308.357.753
Adresse postaleRue de Nimy 35  
VilleMons
Code postal7000
PaysBelgique
Téléphone+32 65356511
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  6b1b31d2-6f9c-4993-9444-e838a3829f04 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-10-23+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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