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Accord-cadre de maintenance d'ascenseurs, appareils de levage et portes automatiques



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Belgique - Services d'entretien d'ascenseurs - Accord-cadre de maintenance d'ascenseurs, appareils de levage et portes automatiques

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [DOMAXIS] ---
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre de maintenance d'ascenseurs, appareils de levage et portes automatiques
Description: L’objet du présent marché de services est de permettre aux sociétés affiliées à DOMAXIS d’avoir recours aux services des prestataires désignés pour la maintenance d’ascenseurs, d’appareils de levage et de portes automatiques.
Identifiant de la procédure: 74c71274-9915-4cf8-a4d0-2ccce6ac4c6c
Identifiant interne: DOM2023-005/3
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ voir description dans les documents du marché (cahier des charges et DUME) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: DOM2023-005/3 - 1
Description: Appareils de La Sambrienne
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Charleroi (BE32B)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: DOM2023-005/3 - 10
Description: Appareils de La Ruche Chapelloise
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Charleroi (BE32B)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: DOM2023-005/3 - 11
Description: Appareils de Sambre & Biesme
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Charleroi (BE32B)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: DOM2023-005/3 - 12
Description: Appareils du Logis Saint-Ghislainois
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Mons (BE323)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: DOM2023-005/3 - 13
Description: Appareils du Home Ougréen
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: DOM2023-005/3 - 14
Description: Appareils de Centr'Habitat
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. La Louvière (BE329)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: DOM2023-005/3 - 15
Description: Placement de modules de transmission
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Charleroi (BE32B)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: DOM2023-005/3 - 2
Description: Appareils de La Maison Liégeoise
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: DOM2023-005/3 - 3
Description: Appareils du Logis Tournaisien
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: DOM2023-005/3 - 4
Description: Appareils de L'Habitation Jemeppienne
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: DOM2023-005/3 - 5
Description: Appareils de la Société de Logements du Plateau
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: DOM2023-005/3 - 6
Description: Appareils de la Maison des Hommes (Flémalle)
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: DOM2023-005/3 - 7
Description: Appareils de la Société de Logement de Grâce-Hollogne
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: DOM2023-005/3 - 8
Description: Appareils du Foyer de la Région de Fléron
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: DOM2023-005/3 - 9
Description: Appareils de la Maison Sérésienne
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Liège (BE332)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: 1. Disposer d’une assurance couvrant ses risques professionnels, dont la garantie minimale par sinistre pour dommages corporels, matériels et immatériels confondus, atteint 2.500.000 €
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire doit être certifié ISO 9001 (ou équivalent) à la date d’ouverture des offres
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le soumissionnaire joint à son offre une liste des principaux services dont l’objet est similaire au présent marché, prestés au cours des trois dernières années (2020-2021-2022), en indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé) - exigence minimale voir cahier spécial des charges
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère porte sur le total tvac de l’inventaire récapitulatif
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-10-30+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de première instance ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: DOMAXIS
Numéro d’enregistrement: 0862454615_3472
Adresse postale: Rue d'Amérique 28/02  
Ville: Huy
Code postal: 4500
Entité secondaire du pays: Arr. Huy (BE331)
Pays: Belgique
Adresse électronique: chantal.heymans@domaxis.be
Téléphone: +32 477676726
Adresse internet: http://www.domaxis.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: 0671516647_0
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocument.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de première instance
Numéro d’enregistrement: 0308357753
Ville: Rue de Bruxelles 2 - 3 4000 Liège
Pays: Belgique
Adresse électronique: stephane.cloes@just.fgov.be
Téléphone: 04 222 75 65
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 878fbd1f-b264-4737-b7de-bd319ea8b235-01
Description: Ajout des rapports de contrôle périodiques des ascenseurs des lots 1, 3, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le: 2023-10-18+02:00
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  d54b29ce-4b9b-41f3-8efc-bb5ff09473bc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-10-18+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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