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Ville De Herve

Ecole de Bruyères - Démolition des modules préfabriqués et construction d'un nouveau bâtiment



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Belgique - Travaux de construction de bâtiments - Ecole de Bruyères - Démolition des modules préfabriqués et construction d'un nouveau bâtiment

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Ville de Herve] ---
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Ecole de Bruyères - Démolition des modules préfabriqués et construction d'un nouveau bâtiment
Description: Ecole de Bruyères - Démolition des modules préfabriqués et construction d'un nouveau bâtiment
Identifiant de la procédure: 001cfa6f-5e45-4f80-a2fd-a7b806f7cc23
Identifiant interne: 10/17/2023 3:16 PM 3PID1260 -1.851.162/1260-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue de la Grotte, 1   
Ville:  HERVE (BATTICE)
Code postal:  4651
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ecole de Bruyères
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue de la Grotte, 1   
Ville:  HERVE (BATTICE)
Code postal:  4651
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ecole de Bruyères
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue de la Grotte, 1   
Ville:  HERVE (BATTICE)
Code postal:  4651
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ecole de Bruyères
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Le délai d'exécution est de 220 jours ouvrables et couvre les 2 lots.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Gros-oeuvre, parachèvements et techniques
Description: Gros-oeuvre, parachèvements et techniques
Identifiant interne: -1.851.162/1260-2023
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue de la Grotte, 1   
Ville:  HERVE (BATTICE)
Code postal:  4651
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ecole de Bruyères
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-15+02:00
Durée: 220 WORKING_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants.Niveau(x) minimal(aux): Au minimum 2 références de maximum 5 ans pour des travaux d'au moins 500.000,00 €.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Une attestation relative à l'agréation de l'entreprise dans la Classe et la Catégorie requises.Niveau(x) minimal(aux): Agréation minimum requise en Catégorie D, Classe 4
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. * La vérification de la situation fiscale sera faite par le pouvoir adjudicateur via l'application Télémarc qui lui donne un accès sécurisé aux bases de données fédérales en matière fiscale * Les documents suivants seront téléchargés sur le site Télémarc: - Attestation de non-faillite, - Attestation de TVA, - Attestation ONSS. * Un extrait du Casier judiciaire sera réclamé pour l'adjudicataire pressenti.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : agréation minimum requise en Catégorie D, Classe 4 Lot 2 : aucune agréation requise
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1260/7K/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Lot 1 (Gros-oeuvre, parachèvements et techniques) : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) Lot 2 (Peintures) : Néant ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-10-27+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-10-27+02:00 11:00:00+02:00
Lieu: Centre Administratif Marie-Thérèse, Place Marie-Thérèse, 3 - 4650 HERVE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d’État ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ MEYS Sophie ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Ville de Herve - Monsieur le Bourgmestre / Service Juridique - Marchés Publics ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Peintures
Description: Peintures
Identifiant interne: -1.851.162/1260-2023
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  rue de la Grotte, 1   
Ville:  HERVE (BATTICE)
Code postal:  4651
Entité secondaire du pays:  Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Ecole de Bruyères
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-15+02:00
Durée: 220 WORKING_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: * Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. * La vérification de la situation fiscale sera faite par le pouvoir adjudicateur via l'application Télémarc qui lui donne un accès sécurisé aux bases de données fédérales en matière fiscale * Les documents suivants seront téléchargés sur le site Télémarc: - Attestation de non-faillite, - Attestation de TVA, - Attestation ONSS. * Un extrait du Casier judiciaire sera réclamé pour l'adjudicataire pressenti.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: Lot 1 : agréation minimum requise en Catégorie D, Classe 4 Lot 2 : aucune agréation requise
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1260/7K/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Lot 1 (Gros-oeuvre, parachèvements et techniques) : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) Lot 2 (Peintures) : Néant ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-10-27+02:00 11:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-10-27+02:00 11:00:00+02:00
Lieu: Centre Administratif Marie-Thérèse, Place Marie-Thérèse, 3 - 4650 HERVE
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d’État ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ MEYS Sophie ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Ville de Herve - Monsieur le Bourgmestre / Service Juridique - Marchés Publics ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ville de Herve
Numéro d’enregistrement: BE 0207 371 647
Adresse postale: Place Marie-Thérèse, 3  
Ville: HERVE
Code postal: 4650
Pays: Belgique
Adresse électronique: accueil@herve.be
Téléphone: +32 87693600
Adresse internet: http://www.herve.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: MEYS Sophie
Numéro d’enregistrement: BE 0774 247 169
Adresse postale: Rue Haute 56a bte REZ 2  
Ville: HERVE
Code postal: 4650
Pays: Belgique
Adresse électronique: meys@archi2.eu
Téléphone: +32 497868751
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Conseil d’État
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: rue de la Science, 33  
Ville: BRUXELLES
Code postal: 1140
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildedat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel: Ville de Herve - Monsieur le Bourgmestre / Service Juridique - Marchés Publics
Numéro d’enregistrement: 0207371647
Adresse postale: Place Marie-Thérèse, 3  
Ville: HERVE
Code postal: 4650
Pays: Belgique
Adresse électronique: marches.publics@herve.be
Téléphone: +32 87693600
Adresse internet: http://www.herve.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui reçoit les demandes de participation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 34a071ef-56d9-4c02-9451-0e6824740d11-01
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Ajout des métrés détaillés dans les documents à télécharger.
10.1 Modification
Identifiant de la section: PROCEDURE
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  0e73c66a-546f-4589-a357-06de50fb37ea - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-10-17+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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