Ville De Neufchâteau

Ville de Neufchâteau - Aménagement de trois kiosques avec barbecue et agrandissement de la plaine de jeux



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Belgique - Travaux d'aménagement paysager de parcs - Ville de Neufchâteau - Aménagement de trois kiosques avec barbecue et agrandissement de la plaine de jeux

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Ville de Neufchâteau] ---
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreVille de Neufchâteau - Aménagement de trois kiosques avec barbecue et agrandissement de la plaine de jeux
DescriptionLe présent dossier est modifié à la demande de la commune pour réduire le coût du projet. Les travaux comprennent : - la construction de trois kiosques pour barbecue avec charpente en chêne et toiture en tuiles de bois. - l'installation de 4 nouveaux modules de jeux - la mise en oeuvre de mobilier urbain (bancs tables, poubelles) - l'aménagement des abords (pelouses, clôture, plantation)
Identifiant de la procédurec8af1800-075e-44f0-b333-90328f0c307d
Identifiant interne10/6/2023 9:25 AM 3PID1543 2022-181
Type de procédureOuverte
2.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112711 Travaux d'aménagement paysager de parcs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Cheravoie   
Ville:  Neufchâteau
Code postal:  6840
Entité secondaire du pays:  Arr. Neufchâteau (BE344)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Vallée du lac
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Cheravoie   
Ville:  Neufchâteau
Code postal:  6840
Entité secondaire du pays:  Arr. Neufchâteau (BE344)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Vallée du lac
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreVille de Neufchâteau - Aménagement de trois kiosques avec barbecue et agrandissement de la plaine de jeux
DescriptionVille de Neufchâteau - Aménagement de trois kiosques avec barbecue et agrandissement de la plaine de jeux
Identifiant interne2022-181
5.1.1 Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112711 Travaux d'aménagement paysager de parcs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112720 Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112712 Travaux d'aménagement paysager de jardins
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39290000 Aménagements divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39200000 Aménagements
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Cheravoie   
Ville:  Neufchâteau
Code postal:  6840
Entité secondaire du pays:  Arr. Neufchâteau (BE344)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Vallée du lac
5.1.3 Durée estimée
Date de début2024-04-02+02:00
Durée80 WORKING_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité technique et professionnelle
Description/Niveau(x) minimal(aux): NA
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeCapacité économique et financière
Description/Niveau(x) minimal(aux): NA
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionPar le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeAutre
DescriptionAgréation et enregistrement des entrepreneurs: C (Entreprises générales de travaux routiers), Classe 2
Utilisation de ce critèreUtilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeCoût
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1543/75/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financière[ Cautionnement - Tranche de marché 1 - abords, plaine de jeux et kiosque N°1 (5 % du montant initial de la tranche de marché “Tranche de marché 1 - abords, plaine de jeux et kiosque N°1” (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres2023-11-06+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre120 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-06+01:00 11:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché[ Services Provinciaux Techniques ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation[ Ville de Neufchâteau ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielVille de Neufchâteau
Numéro d’enregistrement0206543781
Adresse postaleGrand’Place 1  
VilleNeufchâteau
Code postal6840
PaysBelgique
Point de contactCollège communal
Adresse électroniquecommune@neufchateau.be
Téléphone+32 61275090
Télécopieur+32 61275099
Adresse internethttp://www.neufchateau.be/
Profil de l’acheteurhttps://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officielServices Provinciaux Techniques
Numéro d’enregistrement0207725401
Adresse postaleAvenue Herbofin 14C  
VilleLibramont-Chevigny
Code postal6800
PaysBelgique
Point de contactMarc Mallet
Adresse électroniquem.malet@province.luxembourg.be
Téléphone+32 61621574
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel3P
Numéro d’enregistrementBE 0475.480.736
VilleAntwerpen
Code postal2000
PaysBelgique
Adresse électroniqueinfo@3p.eu
Téléphone+32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officielFPS Policy and Support
Numéro d’enregistrementBE001
VilleBrussel
Code postal1000
PaysBelgique
Adresse électroniquee.proc@publicprocurement.be
Téléphone+32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0005
Nom officielConseil d'Etat
Numéro d’enregistrement0931814266
Adresse postaleRue de la Science 33  
VilleBruxelles
Code postal1040
PaysBelgique
Adresse électroniqueinfo@conseildedat.be
Téléphone+32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  6d9ca4f8-e2ca-46f9-88b3-e29330de3a08 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-10-06+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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