Centre Hospitalier Epicura A.s.b.l.

Fourniture et mise en service d'automates d'hémostase



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Belgique - Appareils et instruments médicaux divers - Fourniture et mise en service d'automates d'hémostase

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l.] ---
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreFourniture et mise en service d'automates d'hémostase
DescriptionFourniture et mise en service d'automates d'hémostase
Identifiant de la procédure6cca323b-6630-4afd-9103-27d2fbaf06a1
Identifiant interne10/3/2023 3:59 PM 3PID443 2023-046
Type de procédureOuverte
2.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  63, route de Mons   
Ville:  Hornu
Code postal:  7301
Entité secondaire du pays:  Arr. Mons (BE323)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Centre Hospitalier EpiCURA
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  63, route de Mons   
Ville:  Hornu
Code postal:  7301
Entité secondaire du pays:  Arr. Mons (BE323)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Centre Hospitalier EpiCURA
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME) ] ---
Description[ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME) ] ---
Description[ Faillite. (voir DUME) ] ---
Description[ Corruption. (voir DUME) ] ---
Description[ Concordat préventif. (voir DUME) ] ---
Description[ Participation à une organisation criminelle. (voir DUME) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME) ] ---
Description[ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME) ] ---
Description[ Fraude. (voir DUME) ] ---
Description[ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME) ] ---
Description[ Insolvabilité. (voir DUME) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME) ] ---
Description[ Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME) ] ---
Description[ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME) ] ---
Description[ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME) ] ---
Description[ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME) ] ---
Description[ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME) ] ---
Description[ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME) ] ---
Description[ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME) ] ---
Description[ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME) ] ---
Description[ État de cessation d’activités. (voir DUME) ] ---
Description[ Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME) ] ---
Description[ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME) ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreFourniture et mise en service d'automates d'hémostase
DescriptionFourniture et mise en service d'automates d'hémostase
Identifiant interne2023-046
5.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
Options:
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciOptions autorisées (Le P.A souhaite, en option autorisée, la connexion à la chaîne de chimie (Ortho Clinical) sur un seul des automates, situé à Hornu. En cours de marché, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’échanger l’appareil connecté, sur le site d’Hornu. Le soumissionnaire devra donc prévoir, à ses frais, la connection à la chaîne en cours de marché.)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  63, route de Mons   
Ville:  Hornu
Code postal:  7301
Entité secondaire du pays:  Arr. Mons (BE323)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Centre Hospitalier EpiCURA
5.1.3 Durée estimée
Date de début2025-03-03+01:00
Date de fin2031-03-03+01:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLe matériel doit répondre aux normes CE ainsi qu'à la législation belge en terme de sécurité
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales références reprenant l’installation, la maintenance et la fourniture de réactifs au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Chaque livraison/installation doit être terminée et le contrat doit être en cours à la date du depôt de l’offre. Les livraisons sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.Niveau(x) minimal(aux): Trois références minimum : - Les trois références doivent se rapporter à des prestations de même nature et de même ampleur que celles du présent marché (avec la même technologie analytique) et les trois références présentées doivent représenter chacune un chiffre d’affaires au minimum égal à 175.000 euros HTVA (valeur annuelle) ; - Une des trois références présentées doit avoir été réalisée pour le compte d'un laboratoire de biologie clinique d’un hôpital et accrédité ISO15189 (indiquer les coordonnées précises : numéro de téléphone, adresse email du biologiste référent, la date de mise en activité de l'installation ainsi les données concernant l'informatique qui s'y rapporte). NB : le soumissionnaire désignera laquelle de ces trois références pourra être visitée.
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionUne déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activités (équipements, maintenance et réactifs) faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d'affaires annuel du domaine d’activités devra atteindre pour chacune des 3 dernières années le montant de 1.000.000 EUR HTVA au minimum.
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016.
Utilisation de ce critèreUtilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeCoût
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)50
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Pondération (points, valeur exacte)45
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeQualité
DescriptionGestion des phases de transition
Pondération (points, valeur exacte)5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/443/KV/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesRequise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Description de la garantie financière[ Cautionnement (2,5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres2023-11-28+01:00 10:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre240 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure2023-11-28+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
Informations relatives aux délais de recoursTous les litiges relatifs à l’exécution de ce marché sont exclusivement tranchés par les tribunaux compétents de l’arrondissement judiciaire de Mons. Le pouvoir adjudicateur n’est en aucun cas responsable des dommages causés à des personnes ou à des biens qui sont la conséquence directe ou indirecte des activités nécessaires à l’exécution de ce marché. Le prestataire de services garantit le pouvoir adjudicateur contre toute action en dommages et intérêts par des tiers à cet égard.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Tribunal de première Instance de Hainaut, division Mons ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché[ Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l. ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation[ Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l. ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielCentre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l.
Numéro d’enregistrement0842 335 231
Adresse postaleRue Louis Caty, 136  
VilleBaudour
Code postal7331
PaysBelgique
Point de contactMatilda Galofaro
Adresse électroniquematilda.galofaro@epicura.be
Téléphone+32 65769744
Adresse internethttp://www.epicura.be/
Profil de l’acheteurhttps://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officielFPS Policy and Support
Numéro d’enregistrementBE001
VilleBrussel
Code postal1000
PaysBelgique
Adresse électroniquee.proc@publicprocurement.be
Téléphone+32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel3P
Numéro d’enregistrementBE 0475.480.736
VilleAntwerpen
Code postal2000
PaysBelgique
Adresse électroniqueinfo@3p.eu
Téléphone+32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officielTribunal de première Instance de Hainaut, division Mons
Numéro d’enregistrementBE 0308.357.753
Adresse postaleRUE DE NIMY, 35  
VilleMons
Code postal7000
PaysBelgique
Téléphone+32 65356511
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  d1584103-9c90-4011-9a9b-5d9cdea5f17c 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-10-03+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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