Centre Hospitalier Universitaire De Liège

Aménagement du niveau +3 de la Tour 2 - Situe du CHU Sart-Tilman



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Belgique - Travaux de construction - Aménagement du niveau +3 de la Tour 2 - Situe du CHU Sart-Tilman

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [Centre Hospitalier Universitaire de Liège] ---
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Aménagement du niveau +3 de la Tour 2 - Situe du CHU Sart-Tilman
Description: Aménagement du niveau +3 de la Tour 2 - Situe du CHU Sart-Tilman (7 lots):Lot 1: MenuiserieLot 2: Revêtement de solLot 3: Cabine sanitaireLot 4 : HVACLot 5: SanitairesLot 6: ElectricitéLot 7: Fluides médicaux
Identifiant de la procédure: b60b6592-7859-4f7a-974f-f883e5ece254
Identifiant interne: CHUST/23.066
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ II.5.1.1 Motifs d’exclusion obligatoirePar le seul fait de déposer une offre, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans aucune des situations visées par les clauses d’exclusion reprises à l'article 67, §§ 1 et 2 de la Loi et l'article 61 de l’AR de passation et ne pas être concerné par les cas d’incompatibilité prévus par les articles 6 et 52 de la Loi.Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la Loi, le soumissionnaire signale d’initiative dans son offre s’il a pris des mesures correctrices au sens de l’article 70 de la Loi, tel que modifié par la loi du 18 mai 2022.II.5.1.2 Motifs d’exclusion relatifs aux dettes fiscales et socialesEst exclu de la présente procédure, le soumissionnaire qui ne satisfait pas à ses obligations de paiement de dettes fiscales et de cotisations de sécurité sociale.Le Pouvoir adjudicateur vérifiera que le soumissionnaire satisfait à ses obligations de paiement de dettes fiscales et de cotisations de sécurité sociale via la plateforme Télémarc. Si cela ne lui est pas possible, le pouvoir adjudicateur demandera au soumissionnaire de fournir les documents suivants :1.En application de l'art. 68 de la Loi et de l'article 62 de l’AR de passation, le soumissionnaire joint à son offre une attestation délivrée par l'autorité compétente confirmant qu’il est en règle quant à ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, jusque et y compris le dernier trimestre civil échu par rapport à la date limite de réception des offres, conformément aux dispositions de la loi belge ou celles du pays où les employés sont établis.2.En application de l'art. 68 de la Loi et de l'article 63 de l’AR de passation, le candidat ou le soumissionnaire joint à sa demande de participation ou à son offre, selon le cas, une attestation dont il résulte qu'il est en règle par rapport à ses obligations fiscales professionnelles selon les dispositions légales du pays où il est établi. L'attestation porte sur la dernière période fiscale écoulée avant la date limite de réception des demandes de participation ou des offres, selon le cas.II.5.1.3 Motifs d’exclusion facultativePar le seul fait de déposer une offre, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles aux articles 67 à 69 de la LOI.L’attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur vérifiera l’exactitude de cette déclaration sur l’honneur implicite dans le chef du soumissionnaire dont l’offre est la mieux classée. A cette fin, il demandera au soumissionnaire concerné, par les moyens les plus rapides, et dans le délai qu’il détermine, de fournir les documents et preuves permettant de vérifier sa situation personnelle et mentionnés à l’article 61 précité, notamment les justificatifs suivants:a)un extrait récent du casier judiciaire ou un autre document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.Ce document peut toutefois être remplacé par un certificat de bonnes conduite, vie et mœurs du soumissionnaire ou du (ou des) mandataires de la société ;b)une attestation du Greffe du Tribunal de Commerce certifiant l'absence de faillite ou de toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature ; Le caractère récent des documents susvisés est établi dans la mesure où ces derniers datent de moins de six mois par rapport à la date d'ouverture des offres. ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: CHUST/23.066 - 1
Description: Travaux de menuiserie
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine universitaire du Sart Tilman Bâtiment B35Avenue de l’Hôpital, 1B - 4000 Liège
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-22+02:00
Date de fin: 2024-09-30+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit joindre à son offre une liste de références pertinentes réalisées et réceptionnées de manière provisoire et sans réserves au cours des 5 dernières années (à partir de la date de publication de l'avis de marché), avec mention de l'adresse complète du maître d'ouvrage et la date de réception provisoire sans réserves des travaux. Niveau minimum : Outre la liste de références, pour être sélectionné, le soumissionnaire doit également joindre à son offre au minimum 3 attestations de bonne exécution (Annexe G) répondant aux exigences suivantes : - avoir été exécutée et réceptionnée dans les 5 années précédant la publication du présent marché et portant sur des travaux similaires au lot concerné ; - deux attestations de bonne exécution pour un montant chacune de minimum la moitié du montant HTVA de son offre.
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est limité
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: [ https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2023-11-06+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: CHUST/23.066 - 2
Description: Travaux de revêtement de sol
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44112200 Revêtements de sol
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine universitaire du Sart Tilman Bâtiment B35Avenue de l’Hôpital, 1B - 4000 Liège
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-22+02:00
Date de fin: 2024-09-30+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit joindre à son offre une liste de références pertinentes réalisées et réceptionnées de manière provisoire et sans réserves au cours des 5 dernières années (à partir de la date de publication de l'avis de marché), avec mention de l'adresse complète du maître d'ouvrage et la date de réception provisoire sans réserves des travaux. Niveau minimum : Outre la liste de références, pour être sélectionné, le soumissionnaire doit également joindre à son offre au minimum 3 attestations de bonne exécution (Annexe G) répondant aux exigences suivantes : - avoir été exécutée et réceptionnée dans les 5 années précédant la publication du présent marché et portant sur des travaux similaires au lot concerné ; - deux attestations de bonne exécution pour un montant chacune de minimum la moitié du montant HTVA de son offre.
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est limité
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: [ https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2023-11-06+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: CHUST/23.066 - 3
Description: Travaux pour cabine sanitaire
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44410000 Articles de salle de bains et de cuisine
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine universitaire du Sart Tilman Bâtiment B35Avenue de l’Hôpital, 1B - 4000 Liège
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-22+02:00
Date de fin: 2024-09-30+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit joindre à son offre une liste de références pertinentes réalisées et réceptionnées de manière provisoire et sans réserves au cours des 5 dernières années (à partir de la date de publication de l'avis de marché), avec mention de l'adresse complète du maître d'ouvrage et la date de réception provisoire sans réserves des travaux. Niveau minimum : Outre la liste de références, pour être sélectionné, le soumissionnaire doit également joindre à son offre au minimum 3 attestations de bonne exécution (Annexe G) répondant aux exigences suivantes : - avoir été exécutée et réceptionnée dans les 5 années précédant la publication du présent marché et portant sur des travaux similaires au lot concerné ; - deux attestations de bonne exécution pour un montant chacune de minimum la moitié du montant HTVA de son offre.
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est limité
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: [ https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2023-11-06+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: CHUST/23.066 - 4
Description: Travaux de HVAC
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine universitaire du Sart Tilman Bâtiment B35Avenue de l’Hôpital, 1B - 4000 Liège
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-22+02:00
Date de fin: 2024-09-30+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit joindre à son offre une liste de références pertinentes réalisées et réceptionnées de manière provisoire et sans réserves au cours des 5 dernières années (à partir de la date de publication de l'avis de marché), avec mention de l'adresse complète du maître d'ouvrage et la date de réception provisoire sans réserves des travaux. Niveau minimum : Outre la liste de références, pour être sélectionné, le soumissionnaire doit également joindre à son offre au minimum 3 attestations de bonne exécution (Annexe G) répondant aux exigences suivantes : - avoir été exécutée et réceptionnée dans les 5 années précédant la publication du présent marché et portant sur des travaux similaires au lot concerné ; - deux attestations de bonne exécution pour un montant chacune de minimum la moitié du montant HTVA de son offre.
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est limité
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: [ https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2023-11-06+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: CHUST/23.066 - 5
Description: Travaux de sanitaires
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44410000 Articles de salle de bains et de cuisine
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine universitaire du Sart Tilman Bâtiment B35Avenue de l’Hôpital, 1B - 4000 Liège
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-22+02:00
Date de fin: 2024-09-30+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit joindre à son offre une liste de références pertinentes réalisées et réceptionnées de manière provisoire et sans réserves au cours des 5 dernières années (à partir de la date de publication de l'avis de marché), avec mention de l'adresse complète du maître d'ouvrage et la date de réception provisoire sans réserves des travaux. Niveau minimum : Outre la liste de références, pour être sélectionné, le soumissionnaire doit également joindre à son offre au minimum 3 attestations de bonne exécution (Annexe G) répondant aux exigences suivantes : - avoir été exécutée et réceptionnée dans les 5 années précédant la publication du présent marché et portant sur des travaux similaires au lot concerné ; - deux attestations de bonne exécution pour un montant chacune de minimum la moitié du montant HTVA de son offre.
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est limité
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: [ https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2023-11-06+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: CHUST/23.066 - 6
Description: Travaux d'électricité
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine universitaire du Sart Tilman Bâtiment B35Avenue de l’Hôpital, 1B - 4000 Liège
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-22+02:00
Date de fin: 2024-09-30+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit joindre à son offre une liste de références pertinentes réalisées et réceptionnées de manière provisoire et sans réserves au cours des 5 dernières années (à partir de la date de publication de l'avis de marché), avec mention de l'adresse complète du maître d'ouvrage et la date de réception provisoire sans réserves des travaux. Niveau minimum : Outre la liste de références, pour être sélectionné, le soumissionnaire doit également joindre à son offre au minimum 3 attestations de bonne exécution (Annexe G) répondant aux exigences suivantes : - avoir été exécutée et réceptionnée dans les 5 années précédant la publication du présent marché et portant sur des travaux similaires au lot concerné ; - deux attestations de bonne exécution pour un montant chacune de minimum la moitié du montant HTVA de son offre.
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est limité
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: [ https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2023-11-06+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: CHUST/23.066 - 7
Description: Travaux fluides médicaux
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38425000 Équipement pour mécanique des fluides
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine universitaire du Sart Tilman Bâtiment B35Avenue de l’Hôpital, 1B - 4000 Liège
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-04-22+02:00
Date de fin: 2024-09-30+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Pour être sélectionné, le soumissionnaire doit joindre à son offre une liste de références pertinentes réalisées et réceptionnées de manière provisoire et sans réserves au cours des 5 dernières années (à partir de la date de publication de l'avis de marché), avec mention de l'adresse complète du maître d'ouvrage et la date de réception provisoire sans réserves des travaux. Niveau minimum : Outre la liste de références, pour être sélectionné, le soumissionnaire doit également joindre à son offre au minimum 3 attestations de bonne exécution (Annexe G) répondant aux exigences suivantes : - avoir été exécutée et réceptionnée dans les 5 années précédant la publication du présent marché et portant sur des travaux similaires au lot concerné ; - deux attestations de bonne exécution pour un montant chacune de minimum la moitié du montant HTVA de son offre.
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est limité
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: [ https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2023-11-06+01:00 10:00:00+01:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Liège
Numéro d’enregistrement: 0232988060_117
Adresse postale: Sart Tilman B.35  
Ville: Liège
Code postal: 4000
Entité secondaire du pays: Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Adresse électronique: marches.info@chuliege.be
Téléphone: +32 43235024
Télécopieur: +32 43667007
Adresse internet: http://www.chuliege.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Adresse électronique: e.proc@publicprocument.be
Téléphone: +32 2 740 80 00
Adresse internet: https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Ville: Rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles
Pays: Belgique
Adresse électronique: presse@conseildetat.be
Téléphone: 02 234 96 11
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4005bb75-0430-4326-b78f-e81c37ed2c40 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-29+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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