Aanbestedingen

Operateur De Transport De Wallonie

Fourniture de traverses en bois



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


Belgique - Traverses et pièces pour traverses - Fourniture de traverses en bois

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [OPERATEUR DE TRANSPORT DE WALLONIE] ---
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de traverses en bois
Description: Le marché a pour objet la fourniture de traverse en bois pour l’OTW - Direction de Charleroi dans le cadre de rénovation du réseau ferré.
Identifiant de la procédure: a6416864-fa47-442e-a17d-33520686e4fc
Identifiant interne: 9/6/2023 10:37 AM 3PID1551 CH/TECH/2023/21
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34947000 Traverses et pièces pour traverses
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue Saint Jean 25 
Ville: ANDERLUES
Code postal: 6150
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Dépôt AFA
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue Saint Jean 25 
Ville: ANDERLUES
Code postal: 6150
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Dépôt AFA
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de traverses en bois
Description: Fourniture de traverses en bois
Identifiant interne: CH/TECH/2023/21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34947100 Traverses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34947000 Traverses et pièces pour traverses
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: rue Saint Jean 25 
Ville: ANDERLUES
Code postal: 6150
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Dépôt AFA
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-10-02+02:00
Durée: 120 CALENDAR_DAY
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Liste des fournitures similiaires livrées au cours des trois dernières années au maximum. Niveau(x) minimal(aux): Cette liste comprend, pour chaque référence : - Une description précise des fournitures livrées ; - Leur date de démarrage et de fin ; - Le montant total facturé par le soumissionnaire ; - Un certificat de bonne livraison signé par le bénéficiaire des fournitures concernées. Afin d’être sélectionné au regard du présent critère de sélection, le soumissionnaire devra faire état d’au moins 3 fournitures de traverses en bois dont l'ensemble s'élève au minimum à 100.000 € HTVA.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une description des ateliers de traitement avec le produit biocide pour les traversesNiveau(x) minimal(aux): /
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: * Une déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau(x) minimal(aux): Le candidat doit joindre une attestation déclarant que son chiffre d'affaire annuel est de minimum 1.000.000 € pour l'ensemble des 3 années demandées.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le soumissionnaire remettra un extrait du casier judiciaire datant de moins de 6 mois à la date de remise des offres. Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1551/WV/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Néant ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-09-28+02:00 09:30:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: /
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: /
Montage financier: /
Montage financier: /
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Service Voies et Travaux - Direction Charleroi ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Direction Opérationnelle Technique Charleroi ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: OPERATEUR DE TRANSPORT DE WALLONIE
Numéro d’enregistrement: OTW
Adresse postale: Avenue Gouverneur Bovesse 96  
Ville: JAMBES
Code postal: 5100
Pays: Belgique
Point de contact: Jean-Michel SOORS
Adresse électronique: iam@letec.be
Téléphone: +32 81322711
Télécopieur: +32 81322710
Adresse internet: http://www.letec.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Service Voies et Travaux - Direction Charleroi
Numéro d’enregistrement: VT
Adresse postale: Place des Tramways, 9/1  
Ville: Charleroi
Code postal: 6000
Pays: Belgique
Point de contact: Jonathan Ceulemans
Adresse électronique: jonathan.ceulemans@letec.be
Téléphone: +32 71234152
Télécopieur: +32 71234303
Adresse internet: http://www.infotec.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33  
Ville: BRUXELLES
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel: Direction Opérationnelle Technique Charleroi
Numéro d’enregistrement: DT
Adresse postale: Place des Tramways, 9/1  
Ville: Charleroi
Code postal: 6000
Pays: Belgique
Point de contact: Virginie Delfosse
Adresse électronique: virginie.delfosse@letec.be
Téléphone: +32 71234302
Télécopieur: +32 71234303
Adresse internet: http://www.infotec.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui reçoit les demandes de participation
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 609b7b31-85a4-4176-b3d2-ae1e09afb676 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-06+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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