Operateur De Transport De Wallonie

Fourniture de poteaux caténaires pour le TEC Charleroi



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Belgique - Poteaux pour lignes électriques aériennes - Fourniture de poteaux caténaires pour le TEC Charleroi

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [OPERATEUR DE TRANSPORT DE WALLONIE] ---
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de poteaux caténaires pour le TEC Charleroi
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de poteaux caténaires dans le cadre de l'extension de l'Antenne de Châtelet
Identifiant de la procédure: a72bfc42-16ec-43c6-81a8-c8323d38920a
Identifiant interne: 9/6/2023 8:55 AM 3PID1553 CH/TECH/2023/23
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212224 Poteaux pour lignes électriques aériennes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Déportés, 15 
Ville: Anderlues
Code postal: 6150
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Dépôt d'Anderlues
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Déportés, 15 
Ville: Anderlues
Code postal: 6150
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Dépôt d'Anderlues
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de poteaux caténaires pour le TEC Charleroi
Description: Fourniture de poteaux caténaires pour le TEC Charleroi
Identifiant interne: CH/TECH/2023/23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44212224 Poteaux pour lignes électriques aériennes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Déportés, 15 
Ville: Anderlues
Code postal: 6150
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Dépôt d'Anderlues
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-06+01:00
Durée: 150 CALENDAR_DAY
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste d'au de références de livraisons similaires (poteau de traction pour ligne de contact de tramways) effectuées au cours des cinq dernières années. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire remettra une liste comprenant, pour chaque référence : - Une description précise des fournitures livrées ; - Le montant total facturé par le soumissionnaire ; - La date de début et, le cas échéant, de fin du contrat correspondant ; - L’identité du bénéficiaire (client). Afin d’être sélectionné au regard du présent critère, le soumissionnaire devra faire état d’au moins 5 références en cours ou qui, s’ils ont pris fin, n’ont pas pris fin il y a plus de cinq ans, et dont le montant facturé s'élève au moins à 150.000 EUR HTVA.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une description des ateliers de fabrication et de traitement Niveau(x) minimal(aux): en matière de galvanisation, peinture etc.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: La preuve que le soumissionnaire a souscrit un contrat d’assurance auprès d’une compagnie notoirement solvable. Niveau(x) minimal(aux): Les capitaux assurés ne pourront être inférieurs à 500.000 € en dommages corporels et matériels.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le soumissionnaire remettra un extrait de son casier judiciaire datant de moins de 6 mois à la date de remise des offres. Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1553/WV/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-10-05+02:00 09:30:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 120 DAY
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: /
Facturation en ligne: Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: /
Montage financier: /
Montage financier: /
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation chargée des procédures de recours: [ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Direction Opérationnelle Technique Charleroi ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Direction Opérationnelle Technique Charleroi ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: OPERATEUR DE TRANSPORT DE WALLONIE
Numéro d’enregistrement: OTW
Adresse postale: Avenue Gouverneur Bovesse 96  
Ville: JAMBES
Code postal: 5100
Pays: Belgique
Point de contact: Jean-Michel SOORS
Adresse électronique: iam@letec.be
Téléphone: +32 81322711
Télécopieur: +32 81322710
Adresse internet: http://www.letec.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Direction Opérationnelle Technique Charleroi
Numéro d’enregistrement: DT
Adresse postale: Place des Tramways, 9/1  
Ville: Charleroi
Code postal: 6000
Pays: Belgique
Point de contact: Philippe Van De Meersche
Adresse électronique: philippe.vandemeersche@letec.be
Téléphone: +32 71234300
Télécopieur: +32 71234303
Adresse internet: http://www.infotec.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0003
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33  
Ville: BRUXELLES
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 96aec50e-55d7-492e-bda3-8fbc5327f39d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-06+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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