Le Circuit De Spa-francorchamps

Renforcement du pertuis de l'Eau Rouge (ARMCO)



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Belgique - Travaux de construction d'égouts - Renforcement du pertuis de l\'Eau Rouge (ARMCO)

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [Le Circuit de Spa-Francorchamps] ---
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Renforcement du pertuis de l'Eau Rouge (ARMCO)
Description: Objet des travaux : Réparation du pertuis de l’Eau Rouge à BlanchimontTravaux à réaliser :-Terrassements d’ouvrage d’art,-Mise en œuvre d’un blindage particulier,-Démolition d’ouvrage d’art en acier,-Mise en œuvre de coffrage et ferraillage d’ouvrage en béton armé,-Rétablissement de voirie et d’infrastructure secondaires (clôture, débrifence,…)-Traitement à la chaux de matériau de remblai,-Pose d’enrochements et de géogrille,Lieux d’exécution : Circuit de Spa-Francorchamps.
Identifiant de la procédure: 0471f60a-0cc0-423b-9f0e-d13c9fa70c8e
Identifiant interne: 9/5/2023 3:20 PM 3PID657 Le circuit 2023/017
Type de procédure: Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232400 Travaux de construction d'égouts
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Route du Circuit, 55 
Ville: Stavelot
Code postal: 4970
Entité secondaire du pays: Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Le Circuit de Spa-Francorchamps
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Route du Circuit, 55 
Ville: Stavelot
Code postal: 4970
Entité secondaire du pays: Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Le Circuit de Spa-Francorchamps
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description: [ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0000
Titre: Renforcement du pertuis de l'Eau Rouge (ARMCO)
Description: Renforcement du pertuis de l'Eau Rouge (ARMCO)
Identifiant interne: Le circuit 2023/017
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232400 Travaux de construction d'égouts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Route du Circuit, 55 
Ville: Stavelot
Code postal: 4970
Entité secondaire du pays: Arr. Verviers — communes francophones (BE335)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Le Circuit de Spa-Francorchamps
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2023-11-15+01:00
Date de fin: 2024-04-17+02:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Voir agréationNiveau(x) minimal(aux): Voir agréation
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Conformément à l’article 67, § 1er, deuxième alinéa, de l'arrêté royal du 18 avril 2017 susmentionné, la capacité économique et financière sera justifiée par : La preuve d'une assurance des risques professionnels ou, le cas échéant, une déclaration bancaire (Annexe C). Niveau(x) minimal(aux): Seuil minimum exigé : l’assurance doit permettre de couvrir tous les risques qui peuvent survenir dans le cadre de l’exécution du marché.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Conformément à l’article 67, § 1er, deuxième alinéa, de l'arrêté royal du 18 avril 2017 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques, la capacité économique et financière sera justifiée par : Une déclaration concernant le Chiffre d'Affaires global de l'entreprise et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Seuil minimum exigé : Le chiffre d’affaire des soumissionnaires devra être supérieur à 1.000.000 € .
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisés
Critère:
Type: Autre
Description: Agréation et enregistrement des entrepreneurs: E (Entreprises de génie civil), Classe 5
Utilisation de ce critère: Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: [ https://cloud.3p.eu/Downloads/210/6132 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: [ Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres: 2023-10-06+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date/heure: 2023-10-06+02:00 10:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Tribunal de 1ère instance de Liège - division Verviers ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: [ Le Circuit de Spa-Francorchamps ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation: [ Le Circuit de Spa-Francorchamps ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Le Circuit de Spa-Francorchamps
Numéro d’enregistrement: 0833629678
Adresse postale: Route du Circuit, 55  
Ville: Stavelot
Code postal: 4970
Pays: Belgique
Point de contact: Elisabeth Guillaume
Téléphone: +32 486165918
Télécopieur: +32 87270581
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de 1ère instance de Liège - division Verviers
Numéro d’enregistrement: BE 0840397507
Adresse postale: rue du Tribunal n°4  
Ville: Verviers
Code postal: 4800
Pays: Belgique
Adresse électronique: civil.tpi.verviers@just.fgov.be
Téléphone: +32 87323610
Adresse internet: https://www.rechtbanken-tribunaux.be/fr/tribunal-de-première-instance-de-liège-division-verviers
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4f6a6aa3-9518-49e8-a251-a0ffafada75b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-05+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français 
11.2 Informations relatives à la publication

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