Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: CPAS de Charleroi
Adresse postale: Boulevard Joseph II, 13,BE-6000 Charleroi
Point de contact: Madame Alice Boulanger
Tél: +32 71233044
Fax: +32 71233246
Courriel: alice.boulanger@cpascharleroi.be
Adresse(s) internet: www.cpascharleroi.be 

I.3. Communication

Nom officiel: Service Achats
Adresse postale: Boulevard Joseph II, 13,BE-6000 Charleroi
Point de contact: Madame Charlotte Labye
Tél: +32 71233239
Fax: +32 71233050
Courriel: charlotte.labye@cpascharleroi.be
Adresse(s) internet: www.cpascharleroi.be 


II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Accord-cadre pour l'acquisition de soulève-personnes actifs et passifs et des accessoires y afférents 
Numéro de référence: 2021-ACH0036
II.1.2. Code CPV principal: 33100000
II.1.3. Type de marché: fournitures
II.1.4. Description succincte
Acquisition de soulèves personnes actifs et passifs et des accessoires y afférents
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
Soulève-personne actif avec pesée et 2 harnais 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE32B
Lieu d'exécution principal: Plusieurs lieux
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
En vertu de l’article 57 alinéa 2 de la loi du 17 juin 2016, le marché est établi pour une durée initiale d’un an prenant cours à la date mentionnée sur le courrier de notification d’attribution du marché. Le marché initial sera reconductible tacitement au maximum pour 3 périodes successives d’un an (4 années maximum au total).  La date de début d’ex.(voir documents du marché) 

Lot 2

II.2.1. Intitulé
Soulève-personne passif bras long avec pesée et 2 harnais 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE32B
Lieu d'exécution principal: Plusieurs lieux
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
En vertu de l’article 57 alinéa 2 de la loi du 17 juin 2016, le marché est établi pour une durée initiale d’un an prenant cours à la date mentionnée sur le courrier de notification d’attribution du marché. Le marché initial sera reconductible tacitement au maximum pour 3 périodes successives d’un an (4 années maximum au total).  La date de début d’ex.(voir documents du marché) 

Lot 3

II.2.1. Intitulé
Sangles à clips compatibles avec les soulève-personnes passifs de la marque ARJOHUNTLEIGH, modèle MAXIMOVE 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE32B
Lieu d'exécution principal: CPAS de Charleroi, Boulevard Joseph II, 13 à 6000 Charleroi
II.2.4. Description
Toutes les sangles devront être disponibles en 4 tailles minimum (S, M, L, XL). 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
En vertu de l’article 57 alinéa 2 de la loi du 17 juin 2016, le marché est établi pour une durée initiale d’un an prenant cours à la date mentionnée sur le courrier de notification d’attribution du marché. Le marché initial sera reconductible tacitement au maximum pour 3 périodes successives d’un an (4 années maximum au total).  La date de début d’ex.(voir documents du marché) 

Lot 4

II.2.1. Intitulé
Sangles à clips compatibles avec les soulève-personnes actifs de la marque ARJOHUNTLEIGH, modèle SARAH 3000 et SARAH FLEX 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE32B
Lieu d'exécution principal: Maison de repos Brichart (Charleroi), Rue Casimir Lambert, 27 à 6000 Charleroi / Maison de repos Au R'cwè du vî Clotchi (Couillet), Rue de Gilly, 237 à 6010 Couille.(voir documents du marché)
II.2.4. Description
Toutes les sangles devront être disponibles en 4 tailles minimum (S, M, L, XL). 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
En vertu de l’article 57 alinéa 2 de la loi du 17 juin 2016, le marché est établi pour une durée initiale d’un an prenant cours à la date mentionnée sur le courrier de notification d’attribution du marché. Le marché initial sera reconductible tacitement au maximum pour 3 périodes successives d’un an (4 années maximum au total).  La date de début d’ex.(voir documents du marché) 

Lot 5

II.2.1. Intitulé
Matériel de verticalisation compatible avec les soulève-personnes passifs de la marque ARJOHUNTLEIGH, modèle MAXI MOVE 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE32B
Lieu d'exécution principal: Maison de repos Brichart (Charleroi), Rue Casimir Lambert, 27 à 6000 Charleroi / Maison de repos Au R'cwè du vî Clotchi (Couillet), Rue de Gilly, 237 à 6010 Couille.(voir documents du marché)
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
En vertu de l’article 57 alinéa 2 de la loi du 17 juin 2016, le marché est établi pour une durée initiale d’un an prenant cours à la date mentionnée sur le courrier de notification d’attribution du marché. Le marché initial sera reconductible tacitement au maximum pour 3 périodes successives d’un an (4 années maximum au total).  La date de début d’ex.(voir documents du marché) 

Lot 6

II.2.1. Intitulé
Matériel de civière compatible avec les soulève-personnes passifs de la marque ARJOHUNTLEIGH, modèle MAXI MOVE 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE32B
Lieu d'exécution principal: Maison de repos Brichart (Charleroi), Rue Casimir Lambert, 27 à 6000 Charleroi / Maison de repos Au R'cwè du vî Clotchi (Couillet), Rue de Gilly, 237 à 6010 Couille.(voir documents du marché)
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
En vertu de l’article 57 alinéa 2 de la loi du 17 juin 2016, le marché est établi pour une durée initiale d’un an prenant cours à la date mentionnée sur le courrier de notification d’attribution du marché. Le marché initial sera reconductible tacitement au maximum pour 3 périodes successives d’un an (4 années maximum au total).  La date de début d’ex.(voir documents du marché) 

Lot 7

II.2.1. Intitulé
Batteries et chargeurs compatibles avec les soulève-personnes de la marque ARJOHUNTLEIGH 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE32B
Lieu d'exécution principal: Maison de repos Brichart (Charleroi), Rue Casimir Lambert, 27 à 6000 Charleroi / Maison de repos Au R'cwè du vî Clotchi (Couillet), Rue de Gilly, 237 à 6010 Couille.(voir documents du marché)
II.2.4. Description
voir II.2.1 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
En vertu de l’article 57 alinéa 2 de la loi du 17 juin 2016, le marché est établi pour une durée initiale d’un an prenant cours à la date mentionnée sur le courrier de notification d’attribution du marché. Le marché initial sera reconductible tacitement au maximum pour 3 périodes successives d’un an (4 années maximum au total).  La date de début d’ex.(voir documents du marché) 



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions: 
* Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016.

III.1.2 Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :1. * Certificats de bonne exécution concernant le fourniture de produits similaires seront remis par le soumissionnaire; ces certificats mentionneront, le nom, et seront signés par le client. Les mêmes certificats pourront être valorisés pour plusieurs lots.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
1. Trois certificats de bonne exécution de livraisons effectuées au cours des 3 dernières années pour chaque lot auquel il soumissionne d’une valeur minimale de 6000 EUR HTVA



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt 2021-09-14 14:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au (jj/mm/aaaa): 2022-03-13
IV.2.7 Lancement des procédures d’attribution
Date: 2021-09-14
Heure locale: 14:00
Adresse: Service Achats, Boulevard Joseph II, 13 à 6000 Charleroi



VI.3. Informations complémentaires
Les offres peuvent uniquement être introduites électroniquement sur le site internet de e-Tendering https://eten.publicprocurement.be/.

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
rue de la Science, 33, BE-1040 Bruxelles

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2021-08-04