Le présent avis a trait à la publication d'un:  AVIS DE MARCHE 
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel: SPAQuE
Adresse postale: avenue Maurice Destenay, 13,BE-4000 Liège
Tél: +32 42209493
Fax: +32 42214043
Courriel: marchespublics@spaque.be
Adresse(s) internet: http://www.spaque.be https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=393563



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Accord-cadre pour la prise en charge de terres excavées 
Numéro de référence: SPAQuE-CSC2020-24-F02_0
II.1.2. Code CPV principal: 90732300
II.1.3. Type de marché: services
II.1.4. Description succincte
Le présent marché de services est un accord-cadre ayant pour objet la prise en charge de terres excavées, polluées et/ou non polluées, sur divers sites situés en Région Wallonne.
Il s'agira principalement d'assurer le chargement, le transport et le traitement vers des filières agréées de traitement ou de valorisation de terres excavées.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots: OUI


II.2. Description

Lot 1

II.2.1. Intitulé
Prise en charge d'un tonnage de terres excavées inférieur ou égal à 100 tonnes (t) par intervention 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Les missions visées par le présent accord-cadre consistent en la prise en charge de terres excavées, polluées et/ou non polluées, sur divers sites situés en Région Wallonne. Il s'agira principalement d'assurer le chargement, le transport et le traitement vers des filières agréées de traitement ou de valorisation de terres excavées. 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
cf. cahier des charges 

Lot 2

II.2.1. Intitulé
Prise en charge d'un tonnage de terres excavées supérieur à 100 t et inférieur ou égal à 500 t par intervention 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Les missions visées par le présent accord-cadre consistent en la prise en charge de terres excavées, polluées et/ou non polluées, sur divers sites situés en Région Wallonne. Il s'agira principalement d'assurer le chargement, le transport et le traitement vers des filières agréées de traitement ou de valorisation de terres excavées. 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
cf. cahier des charges 

Lot 3

II.2.1. Intitulé
Prise en charge d'un tonnage de terres excavées supérieur à 500 t et inférieur ou égal à 1.000 t par intervention 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Les missions visées par le présent accord-cadre consistent en la prise en charge de terres excavées, polluées et/ou non polluées, sur divers sites situés en Région Wallonne. Il s'agira principalement d'assurer le chargement, le transport et le traitement vers des filières agréées de traitement ou de valorisation de terres excavées. 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
cf. cahier des charges 

Lot 4

II.2.1. Intitulé
Prise en charge d'un tonnage de terres excavées supérieur à 1.000 t par intervention 
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS: BE3
II.2.4. Description
Les missions visées par le présent accord-cadre consistent en la prise en charge de terres excavées, polluées et/ou non polluées, sur divers sites situés en Région Wallonne. Il s'agira principalement d'assurer le chargement, le transport et le traitement vers des filières agréées de traitement ou de valorisation de terres excavées. 
II.2.7. Durée
12 mois
Renouvellement possible: OUI
cf. cahier des charges 



III.1. Conditions de participation




IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP: NON

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt 2021-01-12 10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:  FR
IV.2.7 Lancement des procédures d'attribution
Date: 2021-01-12
Heure locale: 10:00



VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
Rue de la Science 33, BE-1040 BRUXELLES

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2020-11-24