Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS DE MARCHE  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  Ville de Liège - Travaux - Direction Aménagement des Espaces Publics
Adresse postale :  Rue de Namur 2 (3ème étage) , BE - 4000   Liège
Tél:   +32 2383076
Fax:   +32 42383387
Courriel:   procurement.aep@liege.be
Adresse(s) internet:   http://enot.publicprocurement.be   https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=286730



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Accord-cadre d'expertises et études de stabilité, de caractérisation de la pollution de sol,de relevés nécessaires aux expertises et études et d'expertises et études de prévention incendie d'immeubles  
Numéro de référence:   Liège - AEP-2018-5000-F02_0
II.1.2. Code CPV principal :  71000000
II.1.3. Type de marché :  services
II.1.4. Description succincte
Le présent marché est un Accord-cadre en huit lots, à conclure pour une durée déterminée prenant cours le lendemain de la notification, au prestataire de services adjudicataire, de l'approbation de son offre, au plus tôt le 1er janvier 2018 et se terminant le 31 décembre 2021 et a pour objet l'exécution d'expertises et de prestations d'études de stabilité relatives aux ouvrages d'art et de retenue des terres, ainsi qu'aux immeubles et d'expertises et études de prévention incendie d'immeubles relevant des domaines publics et privés situés sur le territoire de la Ville de Liège.
Complémentairement, le présent marché a pour objet l'exécution d'expertises de caractérisation de la pollution de sol prélevé sur le territoire de la Ville de Liège, ainsi que des relevés topographiques localisés qui s'avèreraient utiles à la bonne exécution des expertises et des études précitées.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   OUI

II.2. Description

Lot   1

II.2.1. Intitulé
Etudes de stabilité d'ouvrages d'art et de retenues des terres  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Territoire de la Ville de Liège
II.2.4. Description
Le présent lot concerne des missions d'étude de stabilité relatives aux ouvrages d'art et de retenue des terres du territoire de la Ville de Liège.Sont compris dans les ouvrages d'art et de retenue des terres : les ponts, les passerelles, les trémies, les murs, les murs de soutènements, les berges, les murs de quais et talus.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   2

II.2.1. Intitulé
Expertises de stabilité d'ouvrages d'art  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Territoire de la Ville de Liège
II.2.4. Description
Le présent lot concerne des missions d'expertises de stabilité et de conseils relatives aux ouvrages d'art du territoire de la Ville de Liège.Sont compris dans les ouvrages d'art : les ponts, les passerelles, les trémies et les murs.A la différence d'une mission d'étude, la mission d'expertises et de conseils traite de l'analyse de la situation de l'ouvrage d'art (stabilité résiduelle.) et la définition des mesures de conservation à prendre.   Certaines de ces missions d'étude pourront être nécessitées par l'urgence (sécurité des personnes ou pérennité de l'ouvrage). Dans ces stricts cas, le Prestataire de service pourra être réquisitionné dans l'heure.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   3

II.2.1. Intitulé
Expertises de stabilité d'ouvrage de retenue des terres  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Territoire de la Ville de Liège
II.2.4. Description
Le présent lot concerne des missions d'expertises de stabilité et de conseils relatives aux ouvrages de retenue des terres du territoire de la Ville de Liège.Sont compris dans les ouvrages de retenue des terres : les murs de soutènements, les berges, les murs de quais et les talus.A la différence d'une mission d'étude, la mission d'expertises et de conseils traite de l'analyse de la situation de l'ouvrage de retenue des terres (stabilité résiduelle.) et la définition des mesures de conservation à prendre.Certaines de ces missions d'étude pourront être nécessitées par l'urgence (sécurité des personnes ou pérennité de l'ouvrage). Dans ces stricts cas, le Prestataire de service pourra être réquisitionné dans l'heure.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   4

II.2.1. Intitulé
Etudes de stabilité d'immeubles  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Territoire de la Ville de Liège
II.2.4. Description
Le présent lot concerne des missions d'étude de stabilité relatives aux immeubles publics et privés situés sur le territoire de la Ville de Liège.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   5

II.2.1. Intitulé
Expertises de stabilité d'immeubles  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Territoire de la Ville de Liège
II.2.4. Description
Le présent lot concerne des missions d'expertises de stabilité et de conseils relatives aux immeubles publics et privés situés sur le territoire de la Ville de Liège.A la différence d'une mission d'étude, la mission d'expertises et de conseils traite de l'analyse de la situation de l'immeuble (stabilité résiduelle.) et la définition des mesures de conservation à prendre.Certaines de ces missions d'étude pourront être nécessitées par l'urgence (sécurité des personnes ou pérennité de l'ouvrage). Dans ces stricts cas, le Prestataire de service pourra être réquisitionné dans l'heure.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   6

II.2.1. Intitulé
Expertises de caractérisation de la pollution de sol  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Territoire de la Ville de Liège
II.2.4. Description
Le présent lot concerne la réalisation de missions d'étude ponctuelles relatives à la détermination de l'existence d'une éventuelle pollution des sols, ainsi que la réalisation d'expertises techniques de gestion des terres polluées. Il pourra s'agir de la réalisation d'une étude indicative ou de reconnaissance, pas d'étude dite d'orientation ou de caractérisation au sens du décret de gestion des sols, ou encore d'un accompagnement des services techniques de la ville dans le contexte de la gestion de l'évacuation et du traitement de terres polluées.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   7

II.2.1. Intitulé
Relevés localisés nécessaires aux études et expertises  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Territoire de la Ville de Liège
II.2.4. Description
Le présent lot concerne des missions de levés topographiques nécessaires à des études de stabilité ou des expertises, d'ouvrages d'art et d'immeubles, sur territoire de la Ville de Liège (cf lots 1 à 5).Sont compris dans les ouvrages d'art : les ponts, les passerelles, les trémies, les murs.   Sont compris dans les ouvrages de retenue des terres : les murs de soutènements, les berges, les murs de quais et les talus.Certaines de ces missions d'étude pourront être nécessitées par l'urgence (sécurité des personnes ou pérennité de l'ouvrage). Dans ces stricts cas, le Prestataire de service pourra être réquisitionné dans l'heure.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   8

II.2.1. Intitulé
Expertises et études de prévention incendie d'immeubles  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Territoire de la Ville de Liège
II.2.4. Description
Le présent lot concerne des missions d'expertises et d'études de prévention incendie et de conseils relatives aux immeubles publics et privés situés sur le territoire de la Ville de Liège. La mission d'expertises et d'études de conseils traite de l'analyse de la situation de l'immeuble, la recherche de mesures de prévention incendie et l'évaluation de leur efficacité par calculs (avant leur mise en ouvre), les conseils sur les moyens de prévention incendie à privilégier, les études en vue de leur mise en ouvre.  
II.2.5. Award criteria
Prix
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   NON



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:  
Conformément à l'article 38 de l'ARP, lors du dépôt des offres, les soumissionnaires produisent le DUME qui consiste en une déclaration officielle par laquelle l'opérateur économique affirme que les motifs d'exclusion concernés ne s'appliquent pas à lui, que les critères de sélection concernés sont remplis et qu'il fournira les informations pertinentes requises par le pouvoir adjudicateur.

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
pour le lot 1 « Études de stabilité d'ouvrages d'art et de retenue des terres » :Pour ce lot, le Prestataire de service doit être un bureau d'études en stabilité d'ouvrage d'art. La capacité technique et professionnelle du bureau d'études doit, pour le présent lot, être justifiée par les documents suivants :- les curriculum vitae des ingénieurs d'études stabilité et des dessinateurs projeteurs stabilité qui sont susceptibles de faire partie de l'équipe chargée de l'exécution des prestations d'une expérience de minimum 2 ans ;- une déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le Prestataire de services disposera pour l'exécution de ces missions.pour le lot 2 « Expertises de stabilité d'ouvrages d'art » :Pour ce lot, le Prestataire de service doit être un ingénieur civil expert en stabilité d'ouvrage d'art et non un bureau d'études. La capacité technique et professionnelle de l'ingénieur civil expert doit, pour le présent lot, être justifiée par les documents suivants :- les titres et études de l'ingénieur civil expert ;- le curriculum vitae de l'ingénieur civil expert qui, considérant la complexité de ces expertises, doit attester d'une grande expérience en stabilité d'ouvrage d'art existant d'au minimum 10 ans ;- une déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le Prestataire de services disposera pour l'exécution de ces missions.Remarque : Plusieurs ingénieurs civil expert en stabilité d'ouvrage d'art d'un même bureau peuvent prétendre en leur nom et en leur qualité d'indépendant au présent lot.Si c'est un bureau d'études qui remet une offre, celle-ci devra être écartée d'office.pour le lot 3 « Expertises de stabilité d'ouvrages de retenue des terres » :Pour ce lot, le Prestataire de service doit être un ingénieur civil expert en stabilité d'ouvrage de retenue des terres et non un bureau d'études. La capacité technique et professionnelle de l'ingénieur civil expert doit, pour le présent lot, être justifiée par les documents suivants :- les titres et études de l'ingénieur civil expert ;- le curriculum vitae de l'ingénieur civil expert qui, considérant la complexité de ces expertises, doit attester d'une grande expérience en stabilité d'ouvrage de retenue des terres existant d'au minimum 10 ans ;- une déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le Prestataire de services disposera pour l'exécution de ces missions.Remarque : Plusieurs ingénieurs civil expert en stabilité d'ouvrage de retenue des terres d'un même bureau peuvent prétendre en leur nom et en leur qualité d'indépendant au présent lot.Si c'est un bureau d'études qui remet une offre, celle-ci devra être écartée d'office.pour le lot 4 « Études de stabilité d'immeubles » :Pour ce mot, le Prestataire de service doit être un bureau d'études en stabilité d'immeubles. La capacité technique et professionnelle du bureau d'études doit, pour le présent lot, être justifiée par les documents suivants :- les curriculum vitae des ingénieurs d'études stabilité et des dessinateurs projeteurs stabilité qui sont susceptibles de faire partie de l'équipe chargée de l'exécution des prestations d'une expérience de minimum 2 ans ;- une déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le Prestataire de services disposera pour l'exécution de ces missions.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
pour le lot 5 « Expertises de stabilité d'immeubles » :
Pour ce lot, le Prestataire de service doit être un ingénieur civil expert en stabilité d'ouvrage d'immeubles et non un bureau d'études. La capacité technique et professionnelle de l'ingénieur civil expert doit, pour le présent lot, être justifiée par les documents suivants :
- les titres et études de l'ingénieur civil expert ;
- le curriculum vitae de l'ingénieur civil expert qui, considérant la complexité de ces expertises, doit attester d'une grande expérience en stabilité d'immeubles existants d'au minimum 10 ans ;
- une déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le Prestataire de services disposera pour l'exécution de ces missions.
Remarque : Plusieurs ingénieurs civil expert en stabilité d'immeubles d'un même bureau peuvent prétendre en leur nom et en leur qualité d'indépendant au présent lot.
Si c'est un bureau d'études qui remet une offre, celle-ci devra être écartée d'office.
pour le lot 6 « Expertises de caractérisation de la pollution de sol » :
Pour ce lot, le Prestataire de service doit être un expert agréé ou un bureau d'experts agréé par la Direction de la Protection des Sols (DPS du SPW).
La capacité technique et professionnelle du géomètre doit, pour le présent lot, être justifiée par les documents suivants :
- la preuve de l'agrément en cours de validité (a priori, consultable sur le site suivant http://dps.environnement.wallonie.be, cliquer sur Gestion des Sols, puis sur Liste des experts agréés) ;
- les titres et études de l'expert qui soit remet son offre en nom propre, soit est désigné en interne du bureau qui remet offre pour réaliser les prestations ;
- le curriculum vitae de ce même expert qui doit attester d'une grande expérience d'au minimum 10 ans, en Région wallonne, dans le domaine des études de sols pollués, mais également dans le domaine des travaux de génie civil et du traitement des terres polluées ;
- une déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le Prestataire de services disposera pour l'exécution de ces missions.
pour le lot 7 « Relevés topographiques localisés nécessaires aux études et expertises » :
Pour ce lot, le Prestataire de service doit être un géomètre - expert immobilier. La capacité technique et professionnelle du géomètre doit, pour le présent lot, être justifiée par les documents suivants :
- les titres et études du géomètre ;
- le curriculum vitae du géomètre d'une expérience de minimum 2 ans ;
- une déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le Prestataire de services disposera pour l'exécution de ces missions.
pour le lot 8 « Expertises et études de prévention incendie d'immeubles » :
Pour ce lot, le Prestataire de service doit être un bureau composé d'au moins un-e ingénieur-e qui sache justifier d'une expertise dans le domaine de la sécurité et la prévention incendie. Pour ce faire, le soumissionnaire joint à son offre :
- Le curriculum vitae de l'ingénieur-e ; il prouvera que l'ingénieur-e dispose d'une expérience d'au moins 5 ans dans le domaine d'expertises et études de la prévention incendie ;
- Un ou des diplôme(s) de formations dans une ou des matières liées à la prévention incendie ;
- Un document attestant de la réalisation d'au moins 3 projets de conception de la sécurité et la prévention incendie de bâtiments publics (étude de désenfumage et d'évacuation, de résistance au feu, demande de dérogation.)



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP:   OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt   2018-02-01   10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :   FR
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au (jj/mm/aaaa):   2018-10-09
IV.2.7 Lancement des procédures d'attribution
Date:   2018-02-01
Heure locale:   10:00



VI.3. Informations complémentaires
La Ville de Liège n'est pas en mesure de fixer des quantités forfaitaires ou présumées pour chaque poste de l'entreprise. Toutefois, afin de fixer les idées sur l'importance estimée du marché, il est porté à la connaissance des Soumissionnaires que le montant total des services d'études pour toute la durée du marché est estimé comme suit :1. pour le lot 1 « Études de stabilité d'ouvrages d'art et de retenue des terres » : entre 5.000 EUR et 50.000 EUR ;2. pour le lot 2 « Expertises de stabilité d'ouvrages d'art » : entre 5.000 EUR et 50.000 EUR ;3. pour le lot 3 « Expertises de stabilité d'ouvrages de retenue des terres » : entre 5.000 EUR et 50.000 EUR ;4. pour le lot 4 « Études de stabilité d'immeubles » : entre 5.000 EUR et 50.000 EUR ;5. pour le lot 5 « Expertises de stabilité d'immeubles » : entre 5.000 EUR et 50.000 EUR ;6. pour le lot 6 « Expertises de caractérisation de la pollution de sol » : entre 5.000 EUR et 50.000 EUR ;7. pour le lot 7 « Relevés topographiques localisés nécessaires aux études et expertises » : entre 5.000 EUR et 50.000 EUR ;8. pour le lot 8 « Expertises et études de prévention incendie d'immeubles » : entre 5.000 EUR et 50.000 EUR ;Toutefois, le Pouvoir adjudicateur se réservant le droit d'adapter les commandes en fonction de ses besoins réels, le Prestataire de service adjudicataire ne pourra pas se prévaloir du fait qu'il a réalisé des prestations pour un montant moins élevé pour demander une modification des prix contractuels.

VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'état
rue de la Sciences 33 ,  BE - 1040   Bruxelles

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2017-12-27