Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS DE MARCHE  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Adresse postale :  Rue Laplace 40 , BE - 4100   Seraing
Point de contact:   Madame Charline Fraiture
Tél:   +32 43387891
Courriel:   c.fraiture@chba.be
Adresse(s) internet:   www.chba.be   https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=290704



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Disposables alimentaires.  
Numéro de référence:   A.I.S.H.-CF03-17-F02_0
II.1.2. Code CPV principal :  39221100
II.1.3. Type de marché :  fournitures
II.1.4. Description succincte
Marché de fournitures sujet à commandes (accord cadre), ayant pour objet l'acquisition de disposables alimentaires.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   OUI

II.2. Description

Lot   1

II.2.1. Intitulé
Contenants alimentaires et couverts  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Rue Laplace 40, 4100 Seraing
II.2.4. Description
Acquisition de contenants et couvercles, de couverts, de verres, tasses et gobelets.  
II.2.5. Award criteria
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché est passé pour une durée d'un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de trois fois un an.  

Lot   2

II.2.1. Intitulé
Accessoires  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Rue Laplace 40, 4100 Seraing
II.2.4. Description
Acquisition de protections personnelles, de décorations, de filtres à café et de matériel divers, de sacs et sachets, de protection pour machine, de produits d'hygiène et de film alimentaire.  
II.2.5. Award criteria
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché est passé pour une durée d'un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de trois fois un an.  

Lot   3

II.2.1. Intitulé
Pochettes à couverts  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Rue Laplace 40, 4100 Seraing
II.2.4. Description
Acquisition de pochettes à couverts personnalisée et de pochettes à couverts rouge.  
II.2.5. Award criteria
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché est passé pour une durée d'un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de trois fois un an.  

Lot   4

II.2.1. Intitulé
Disposables spécifiques au matériel d'operculage  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Rue Laplace 40, 4100 Seraing
II.2.4. Description
Acquisition de barquettes GN ½ HT 52, de barquettes GN 1/2 HT 80, de film pelable en 300 mètres, de film pelable en 600 mètres ainsi des petits sachets, des grands sachets des pots à potage et des raviers.  
II.2.5. Award criteria
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché est passé pour une durée d'un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de trois fois un an.  

Lot   5

II.2.1. Intitulé
Barquettes menu et film  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Rue Laplace 40, 4100 Seraing
II.2.4. Description
Acquisition de barquette Menu 3 compartiments, barquette Menu 2 compartiments et de barquette Menu 1 compartiment ainsi que de film pelable lg 285 mm et de film pelable lg 190 mm.  
II.2.5. Award criteria
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché est passé pour une durée d'un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de trois fois un an.  

Lot   6

II.2.1. Intitulé
Contenants alimentaires et couverts biodégradables et compostables  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Rue Laplace 40, 4100 Seraing
II.2.4. Description
Acquisition d'assiettes, de couvercles pour assiettes, de saladiers ovales, de couvercles pour saladiers, de raviers, de couvercles pour raviers, de sachets sandwichs, de sets de couverts, .  
II.2.5. Award criteria
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché est passé pour une durée d'un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de trois fois un an.  

Lot   7

II.2.1. Intitulé
Conteneurs isothermes en PPE  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE332
Lieu d'exécution principal:   Rue Laplace 40, 4100 Seraing
II.2.4. Description
Acquisition d'un petit et d'un grand conteneur isotherme.  
II.2.5. Award criteria
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   OUI
Le marché est passé pour une durée d'un an et est renouvelable tacitement aux mêmes conditions à raison de trois fois un an.  



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:  
Motifs d'exclusion obligatoiresLa preuve que le soumissionnaire, ainsi que les membres de l'organe administratif, de gestion ou de surveillance dudit soumissionnaire et les personnes qui détiennent un pouvoir de représentation, de décision ou de contrôle en son sein ne sont pas concernés par ces motifs d'exclusion est apportée par la production des extraits du casier judiciaire récents (maximum 6 mois) ou des documents équivalents délivrés par une autorité judiciaire ou administrative du pays d'origine ou de provenance.Motifs d'exclusions :1° participation à une organisation criminelle ;2° corruption ;3° fraude ; 4° infractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction, complicité ou tentative d'une telle infraction ;5° blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme ;6° travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains ;7° occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal.Les exclusions du 1° à 6° s'appliquent pour une période de 5 ans à compter de la date du jugement. Le critère d'exclusion 7° quant à lui s'applique pour une période de 5 ans à partir de la fin de l'infraction. Motif d'exclusion relatif aux dettes fiscales et socialesEst exclu du présent marché, sauf exigences impératives d'intérêt général et sous réserve qu'il ait rempli ses obligations en payent ou en concluant un accord contraignant en vue de payer les impôts et taxes ou cotisations de sécurité dues, le soumissionnaire qui ne satisfait pas à ses obligations relatives au paiement d'impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale.Néanmoins, le soumissionnaire qui se trouve dans les conditions suivantes peut participer :a) il ne dispose pas d'une dette supérieure à 3000 euros ou ;b) il a obtenu pour cette dette un délai de paiement qu'il respecte strictement ou ;c) lorsque la dette est supérieure à 3000 euros, sous peine d'exclusion, le soumissionnaire démontre qu'il détient à l'égard d'un pouvoir adjudicateur ou d'une entreprise publique, une ou des créances certaines, exigibles et libres de tout engagement à l'égard de tiers pour un montant au moins égal à sa dette diminuée de 3.000 euros.Lorsque l'attestation en possession du pouvoir adjudicateur ne démontre pas que le soumissionnaire est en règle avec ses obligations fiscales et sociales, il en informera le soumissionnaire. A compter du lendemain de la notification de la constatation, le soumissionnaire dispose d'un délai unique de 5 jours ouvrables pour fournir la preuve de sa régularisation.Le pouvoir adjudicateur qui a accès gratuitement par des moyens électroniques à des renseignements ou des documents émanant d'autorités publiques lui permettant de vérifier cette situation chez les soumissionnaires, dispensant ceux-ci de la communication desdits renseignements ou de la présentation desdits documents. Par conséquent, partant que les offres valent déclaration implicite sur l'honneur relativement à cette situation, celle-ci sera vérifiées dans les plus brefs délais, et endéans les 20 jours, à compter de l'ouverture des offres, par le CHBA. (pour la suite, voir le CSCH)

III.1.2 Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du candidat ou soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Pour être sélectionné, le chiffre d'affaires spécifique, c'est-à-dire relatif aux disposables alimentaires, devra atteindre au minimum le montant total estimé des lots soumissionnés. Si tel n'était pas le cas, le soumissionnaire proposera alors une liste, classée par ordre préférentiel, des lots qu'il souhaite se voir attribuer s'il était classé en ordre utile pour y prétendre.



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l'Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP:   OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d'intérêt   2018-01-10   14:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :   FR
IV.2.7 Lancement des procédures d'attribution
Date:   2018-01-10
Heure locale:   14:00
Adresse:   Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye, Rue Laplace 40, 4100 Seraing , Service technique, Salle Service des Marchés (bureau d'Eric Pasquasy), Accès aisé par la rue de la glandée Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture
L'ouverture des offres se passe en séance publique.




VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
Rue de la Science 33 ,  BE - 1040   Bruxelles

VI.5 Date d'envoi du présent avis
2017-11-20