AVIS DE MARCHE
Extrait du texte officiel. Consultez le texte officiel complet en pièce jointe.
SECTION I. POUVOIR ADJUDICATEUR
Ville de Florenville
Rue du Château, 5, BE-6820 Florenville
Contact: Madame Fabienne Wallemme
Tél: +32 61325157 Fax: +32 61233852 E-mail: fabienne.wallemme@florenville.be
Adresse(s) internet: www.florenville.be
SECTION II. OBJET DU MARCHE
II.1. DESCRIPTION
II.1.1. Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition d'un orgue d'occasion
II.1.2. Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services:
Type de marché: Fournitures.
II.1.5. Description succincte du marché ou de l'achat /des achats:
La Ville de Florenville souhaite acquérir un orgue d'occasion pour l'église de Muno ( voir exigences mentionnées dans le cahier des charges ).
Ce marché est ouvert tant aux facteurs d'orgue, aux fabriques d'églises qu'aux particuliers
II.1.8. Division en lots:Non.
II.2. QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE
SECTION III. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.2. CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1. Situation propre des opérateurs économiques:
Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu'il ne se trouve pas dans un des cas d'exclusion visés aux articles 20 §§1 et 1/1 de la loi du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et certains marchés de travaux, fournitures et de services et articles 61 à 66 de l'arrêté royal du 15 juillet 2011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques. En ce qui concerne les particulier, certains critères visés par cer arrêté royal ne s'appliquent pas ( pas de tva, pas d'ONSS, pas d'attestation de faillite). Par contre, les critères suivants seront vérifiés ( casier judiciaire et vérification si en ordre au niveau des impôts ).
III.2.2. Capacité économique et financière:
Néant
Néant
III.2.3. Capacité technique:
Sous peine d'exclusion, joindre les documents suivants en français à l'offre:
Descriptif en français de l'instrument (d'un point de vue des jeux, des matériaux,.) + au minimum 2 photos
Tout document attestant de l'âge de l'orgue ( attestation du facteur d'orgue l'ayant fabriqué par exemple).
sous peine d'exclusion, joindre les documents suivants en français à l'offre:
Descriptif en français de l'instrument (d'un point de vue des jeux, des matériaux,.) + au minimum 2 photos
Tout document attestant de l'âge de l'orgue ( attestation du facteur d'orgue l'ayant fabriqué par exemple).
SECTION IV. PROCEDURE
IV.1. TYPE DE PROCEDURE:
Ouverte.
IV.2. CRITERES D'ATTRIBUTION:
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
Critère 1: aspects esthétiques, techniques( conception de l'instrument, toucher des claviers, mécanique des jeux, type de bois utilisé,.) et sa composition( composition minimum requise cf exigences techniques), Poids: 100
Critère 2: Possibilité d'intégrer celui-ci dans l'église de Muno, Poids: 100
IV.3. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18/11/2016
Documents payants:Non.
IV.3.4. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
21/11/2016 - 10:00
IV.3.8. Modalités d'ouverture des offres:
Date:
21/11/2016 - 10:00
Lieu: Salle du Conseil Communal, Rue du Château, 5 à 6820 Florenville
SECTION VI. RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.5. DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 12/10/2016